Table des matières
Suite de la discussion sur les dépenses publiques, lors de la séance du 10 septembre 1790[Discussion]p.678
Suite de la discussion sur les dépenses publiques, lors de la séance du 10 septembre 1790[Discussion]p.678
Renvoi au comité ecclésiastique de l'article 8 du décret sur les maisons religieuses, rentes, indemnités, lors de la séance du 10 septembre 1790[Renvoi aux comités]p.678
Renvoi au comité ecclésiastique de l'article 8 du décret sur les maisons religieuses, rentes, indemnités, lors de la séance du 10 septembre 1790[Renvoi aux comités]p.678
Rejet de l'article 9 du décret sur les maisons religieuses, rentes, indemnités, lors de la séance du 10 septembre 1790[Déroulement des séances]p.678
Rejet de l'article 9 du décret sur les maisons religieuses, rentes, indemnités, lors de la séance du 10 septembre 1790[Déroulement des séances]p.678
Renvoi au comité ecclésiastique de l'article 12 du décret sur les maisons religieuses, rentes, indemnités, lors de la séance du 10 septembre 1790[Renvoi aux comités]pp.678-679
Renvoi au comité ecclésiastique de l'article 12 du décret sur les maisons religieuses, rentes, indemnités, lors de la séance du 10 septembre 1790[Renvoi aux comités]pp.678-679
Ajournement des articles ler et 2 du décret sur les dépenses des forets, secours aux académies, etc, lors de la séance du 10 septembre 1790[Déroulement des séances]p.679
Ajournement des articles ler et 2 du décret sur les dépenses des forets, secours aux académies, etc, lors de la séance du 10 septembre 1790[Déroulement des séances]p.679
Infos
Référence bibliographique
Suite de la discussion sur les dépenses publiques.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1884. pp. 678-679.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
678
Dernière page
679
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/363ffcd1-dbc6-437f-bef2-3634f6dc706f/manifest
Modifié le
