Nomination de M. de Gennes, en remplacement de M. Guérin, démissionnaire, lors de la séance du 23 octobre 1790
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Infos
Référence bibliographique
Nomination de M. de Gennes, en remplacement de M. Guérin, démissionnaire, lors de la séance du 23 octobre 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790. 1884. p. 765.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
765
Dernière page
765
Typologie documentaire
Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée
Modifié le