45. Compte-rendu de la mission de Rühl dans le Bas-Rhin. Décret relatif à la conduite des habitants de Neufsaarwerden et de Bitche. Renvoi de projets tendant à changer les noms allemands des communes et à réunir une enclave à la République
Table des matières
Rapport, présenté par Rühl, concernant sa mission dans le département du Bas-Rhin, en particulier sur la conduite méprisable des habitants de Bitche, lors de la séance du 19 nivôse an II (8 janvier 1794)[Rapport]pp.117-118
Rapport, présenté par Rühl, concernant sa mission dans le département du Bas-Rhin, en particulier sur la conduite méprisable des habitants de Bitche, lors de la séance du 19 nivôse an II (8 janvier 1794)[Rapport]pp.117-118
Motions demandant l'examen de la conduite des habitants de Bitche, dénoncés par le représentant du peuple Rühl, qui était en mission dans le département du Bas-Rhin, lors de la séance du 19 nivôse an II (8 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.118
Motions demandant l'examen de la conduite des habitants de Bitche, dénoncés par le représentant du peuple Rühl, qui était en mission dans le département du Bas-Rhin, lors de la séance du 19 nivôse an II (8 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.118
Infos
Référence bibliographique
45. Compte-rendu de la mission de Rühl dans le Bas-Rhin. Décret relatif à la conduite des habitants de Neufsaarwerden et de Bitche. Renvoi de projets tendant à changer les noms allemands des communes et à réunir une enclave à la République.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. pp. 117-118.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
117
Dernière page
118
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d3944ed5-671e-4a4c-b964-3404a6ab9de2/manifest
Modifié le
