Table des matières
Discussion sur le projet de décret du comité des finances concernant l'indemnité à accorder aux maîtres de poste, lors de la séance du 25 avril 1790[Discussion]pp.289-290
Discussion sur le projet de décret du comité des finances concernant l'indemnité à accorder aux maîtres de poste, lors de la séance du 25 avril 1790[Discussion]pp.289-290
Décret du comité des finances sur les maîtres de poste, lors de la séance du 25 avril 1790[Décret]p.290
Décret du comité des finances sur les maîtres de poste, lors de la séance du 25 avril 1790[Décret]p.290
Levée de la séance du 25 avril 1790[Déroulement des séances]p.290
Levée de la séance du 25 avril 1790[Déroulement des séances]p.290
Infos
Référence bibliographique
Discussion et adoption d'un décret concernant les maîtres de postes.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. pp. 289-290.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
289
Dernière page
290
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/e53dec50-beca-46b9-9ddb-8f34eb1eccf8/manifest
Modifié le