Table des matières
Décret, présenté par M. Prugnon au nom du comité d'emplacement, relatif au logement du directoire du département de la Marne, lors de la séance du 2 août 1791[Décret]p.107
Décret, présenté par M. Prugnon au nom du comité d'emplacement, relatif au logement du directoire du département de la Marne, lors de la séance du 2 août 1791[Décret]p.107
Renvoi au comité d'emplacement du projet de décret de M. Prugnon relatif à l'emplacement de l'hôtel du district de Crépy, lors de la séance du 2 août 1791[Renvoi aux comités]p.107
Renvoi au comité d'emplacement du projet de décret de M. Prugnon relatif à l'emplacement de l'hôtel du district de Crépy, lors de la séance du 2 août 1791[Renvoi aux comités]p.107
Motion de M. Gombert demandant de connaître les dépenses de l'Assemblée, lors de la séance du 2 août 1791[Motion et motion d'ordre]p.107
Motion de M. Gombert demandant de connaître les dépenses de l'Assemblée, lors de la séance du 2 août 1791[Motion et motion d'ordre]p.107
Amendement de M. Bouche sur la motion de M. Gombert, précisant que c'est aux commissaires de la salle de rendre compte des dépenses de l'Assemblée, lors de la séance du 2 août 1791[Amendement]p.107
Amendement de M. Bouche sur la motion de M. Gombert, précisant que c'est aux commissaires de la salle de rendre compte des dépenses de l'Assemblée, lors de la séance du 2 août 1791[Amendement]p.107
Infos
Référence bibliographique
Décret relatif au logement du directoire du département de la Marne.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1888. p. 107.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
107
Dernière page
107
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/e7f877d3-32ae-43c2-bd18-1981fce886ef/manifest
Modifié le
