Passage à l'ordre du jour sur la pétition des administrateurs de la maison de bienfaisance d'Orléans sollicitant l'échange de monnaie à face royale, lors de la séance du 18 brumaire an II (8 novembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Passage à l'ordre du jour sur la pétition des administrateurs de la maison de bienfaisance d'Orléans sollicitant l'échange de monnaie à face royale, lors de la séance du 18 brumaire an II (8 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793). 1911. p. 571.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
571
Dernière page
571
Typologie documentaire
Décret
Modifié le