Renvoi aux comités de sûreté générale et de surveillance de la pétition du citoyen Levacher et son épouse, autorisant ces comités à leur délivrer un passeport pour se rendre à Valogne, lors de la séance du 4 brumaire an II (25 octobre 1793)

Renvoi aux comités de sûreté générale et de surveillance de la pétition du citoyen Levacher et son épouse, autorisant ces comités à leur délivrer un passeport pour se rendre à Valogne, lors de la séance du 4 brumaire an II (25 octobre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVII - Du 28e jour du Premier Mois de l’An II au 7 Brumaire an II (19 au 28 Octobre 1793). 1910. p. 523.