Table des matières
Projet de décret, proposé par M. Bureaux de Pusy pour le comité militaire, sur les places de guerre et postes militaires, en annexe de la séance du 24 mai 1791[Projet de décret]pp.393-405
Projet de décret, proposé par M. Bureaux de Pusy pour le comité militaire, sur les places de guerre et postes militaires, en annexe de la séance du 24 mai 1791[Projet de décret]pp.393-405
Etat des places de guerre et postes militaires, annexe au projet de décret sur les places de guerre et postes militaires, en annexe de la séance du 24 mai 1791[État et compte]pp.406-407
Etat des places de guerre et postes militaires, annexe au projet de décret sur les places de guerre et postes militaires, en annexe de la séance du 24 mai 1791[État et compte]pp.406-407
Infos
Référence bibliographique
Projet de décret du comité militaire sur les places de guerre et postes militaires.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 393-407.
Langue
Français
Nombre de pages
15
Première page
393
Dernière page
407
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f05b6cb0-2663-4460-b657-fe6f5ea3c7dc/manifest
Modifié le
