Table des matières
Motions demandant l'impression du rapport relatif à l'éducation publique et du rapport du comité de mendicité, lors de la séance du 26 septembre 1791[Motion et motion d'ordre]p.340
Motions demandant l'impression du rapport relatif à l'éducation publique et du rapport du comité de mendicité, lors de la séance du 26 septembre 1791[Motion et motion d'ordre]p.340
Décret présenté par le comité de Constitution, relatif à l'éducation publique, lors de la séance du 26 septembre 1791[Décret]p.340
Décret présenté par le comité de Constitution, relatif à l'éducation publique, lors de la séance du 26 septembre 1791[Décret]p.340
Infos
Référence bibliographique
Décret relatif aux établissements d’instruction publique.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1888. p. 340.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
340
Dernière page
340
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/43a97ddd-0162-4999-8265-467fea165028/manifest
Modifié le
