Dons patriotiques du 16 septembre 1789[Don patriotique et hommage]p.1
Nomination de M. Chabrol fils en tant que député de la noblesse de la sénéchaussée de Riom, lors de la séance du 16 septembre 1789[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.1
Lecture du procès-verbal des deux séances du 15 septembre 1789[Déroulement des séances]p.1
Dons patriotiques du 16 septembre 1789[Don patriotique et hommage]p.1
Lecture de différentes adresses du 16 septembre 1789[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.1-2
Ordre du jour du 16 septembre 1789: inviolabilité de la personne du Roi, indivisibilité du Trône et hérédité de la couronne de mâle en mâle[Déroulement des séances]p.2
Suite de la discussion sur l'hérédité de la couronne et l'inviolabilité royalepp.2-4
Discussion sur l'inviolabilité de la personne du roi, l'indivisibilité du trône et l'hérédité de la couronne de mâle en mâle, lors de la séance du 16 septembre 1789[Discussion]pp.2-3
Incidents de séances suite à la discussion sur l'inviolabilité de la personne du roi, l'indivisibilité du trône et l'hérédité de la couronne de mâle en mâle, lors de la séance du 16 septembre 1789[Déroulement des séances]p.3
Reprise de la discussion du 16 septembre 1789 sur l'inviolabilité de la personne du roi, l'indivisibilité du trône et l'hérédité de la couronne de mâle en mâle[Discussion]pp.3-4
Demande de rappel à l'ordre lors de la séance du 16 septembre 1789[Déroulement des séances]p.3
Conclusion de la séance du 16 septembre 1789 (matin)[Déroulement des séances]p.4
Séance du soirpp.4-23
Ouverture de la séance du soirp.4
Dons patriotiques du 16 septembre 1789[Don patriotique et hommage]p.4
Adresse d'un député de la province du Maine sur les vexations commises envers un citoyen concernant la libre circulation des grains, lors de la séance du 16 septembre 1789[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.4
Ordre du jour du 16 septembre 1789 (soir) : discussion sur un projet de décret du comité des finances, concernant les gabelles[Déroulement des séances]p.4
Discussion d'un projet de décret concernant les gabellespp.4-5
Projet de décret du comité des finances concernant les gabelles, daté du 16 septembre 1789[Projet de décret]pp.4-5
Motion de M. de La Galissonnière concernant les gabellespp.5-7
Motion du Comte de la Galissonnière concernant la gabelle, datée du 16 septembre 1789[Motion et motion d'ordre]pp.5-7