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Infos
Référence bibliographique
Antoine François Fourcroy, Moïse Bayle, Charles François Marie Duval, Grégoire-Marie Jagot, Claude Basire, Philippe Laurent Pons de Verdun, Jean-Antoine Louis. Levée de la séance du 15 brumaire an II (5 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1911. p. 403.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
403
Dernière page
403
Type
Déroulement des séances
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/3fc29820-5a05-4ed7-909d-2dac5471694a/manifest
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