Table des matières
Deuxième rapport du comité militaire sur les invalides pensionnés, les soldes, demi-soldes, etc, en annexe de la séance du 21 mai 1791[Rapport]pp.293-297
Deuxième rapport du comité militaire sur les invalides pensionnés, les soldes, demi-soldes, etc, en annexe de la séance du 21 mai 1791[Rapport]pp.293-297
Projet de décret du comité militaire sur les invalides pensionnés, les soldes, demi-soldes, etc, en annexe de la séance du 21 mai 1791[Projet de décret]pp.297-299
Projet de décret du comité militaire sur les invalides pensionnés, les soldes, demi-soldes, etc, en annexe de la séance du 21 mai 1791[Projet de décret]pp.297-299
Infos
Référence bibliographique
Deuxième rapport sur les invalides pensionnés, les soldes, demi-soldes, etc, par M. Dubois-Crancé.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 293-299.
Langue
Français
Nombre de pages
7
Première page
293
Dernière page
299
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f05b6cb0-2663-4460-b657-fe6f5ea3c7dc/manifest
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