Table des matières
Ajournement du projet de décret présenté par Sergent relatif à l'aménagement du palais et jardin national, lors de la séance du 18 brumaire an II (8 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.597
Ajournement du projet de décret présenté par Sergent relatif à l'aménagement du palais et jardin national, lors de la séance du 18 brumaire an II (8 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.597
Projet de décret de Sergent, au nom du comité d'inspection de la salle, relatif à la suppression des boutiques dans l'enceinte du palais et jardin national, lors de la séance du 18 brumaire an II (8 novembre 1793)[Projet de décret]p.597
Projet de décret de Sergent, au nom du comité d'inspection de la salle, relatif à la suppression des boutiques dans l'enceinte du palais et jardin national, lors de la séance du 18 brumaire an II (8 novembre 1793)[Projet de décret]p.597
Infos
Référence bibliographique
Décret ordonnant la suppression des boutiques dans l’enceinte du palais et jardin national.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1911. p. 597.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
597
Dernière page
597
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/3fc29820-5a05-4ed7-909d-2dac5471694a/manifest
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