Séance du 24 prairial an II (12 juin 1794)

Table des matières

1. Adoption du procès-verbal des 15, 12 et 19 prairialp.540

Ouverture de la séance du 24 Prairial An II (12 juin 1794)[Déroulement des séances]p.540

Lecture et adoption du procès-verbal des 15, 12 et 19 prairial, lors de la séance du 24 Prairial An II (12 Juin 1794)[Déroulement des séances]p.540

2. Commune de Paris. Etat des détenus au 23 prairialp.540

Etat des détenus de la commune de Paris au 23 prairial, lors de la séance du 24 Prairial An II (Jeudi 12 Juin 1794), lors de la séance du 24 Prairial An II (12 Juin 1794)[État et compte]p.540

3. Citoyen Geffroy. Bulletin des blessuresp.540

Bulletin des blessures du citoyen Geffroy,lors de la séance du 24 Prairial An II (12 Juin 1794)[Déroulement des séances]p.540

Maximilien François Marie Isidore Joseph de Robespierre

4. Citoyen Joannis, ex inspecteur des écoles militaires. Donp.540

Don du citoyen Joannis, ex-inspecteur des écoles militaires,lors de la séance du 24 Prairial An II (12 Juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.540

5. Commune de Mont-de-Marsan. Félicite la Convention du décret du 18 floréal, s’indigne de l’attentat contre les représentantsp.541

Adresse de la commune de Mont-de-Marsan à propos du décret du 18 floréal et s’indignant de l’attentat contre les représentants,lors de la séance du 24 Prairial An II (12 Juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.541

6. District de Clermond-Ferrand. Donspp.541-542

Dons du district de Clermond-Ferrand, lors de la séance du 24 Prairial An II (12 Juin 1794)[Don patriotique et hommage]pp.541-542

7. Société populaire de La Roche-Blanche. Donspp.542-543

Dons de la société populaire de La Roche-Blanche, lors de la séance du 24 Prairial An II (12 Juin 1794)[Don patriotique et hommage]pp.542-543

8. Décret sursoyant à l’exécution du jugement du tribunal criminel de Seine-et-Oise, condamnant à mort le citoyen Lohys-Vaudry. (Rapporteur : Pons)p.543

Décret sursoyant à l’exécution du jugement du tribunal criminel de Seine-et-Oise, condamnant à mort le citoyen Lohys-Vaudry,lors de la séance du 24 Prairial An II (12 Juin 1794)[Décret]p.543

Philippe Laurent Pons de Verdun

9. Décret relatif à l’organisation du Tribunal révolutionnaire. (2e lecture du décret du 22 prairial.)pp.543-544

2e lecture du décret du 22 prairial relatif à l’organisation du Tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 24 Prairial An II (12 Juin 1794)[Déroulement des séances]p.543

Jean-Baptiste Carrier

Discussion sur le projet de décret du 22 prairial relatif à l’organisation du Tribunal révolutionnaire en 2ème lecture, lors de la séance du 24 Prairial An II (12 Juin 1794)[Discussion]pp.543-544

Charles Delacroix de ContautFrançois René Auguste MallarméLouis Joseph CharlierFrançois Paul LegendrePierre Joseph Duhem

Amendement à l'article 18 du décret du 22 prairial relatif à l’organisation du Tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 24 Prairial An II (12 Juin 1794)[Amendement]p.543

Décret du 22 prairial relatif à l’organisation du Tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 24 Prairial An II (12 Juin 1794)[Décret]p.544

10. Décret rapportant le considérant inséré dans le décret du 23 sur le Tribunal révolutionnaire et d’ordre du jour sur les autres propositions. (Rapporteur : Couthon)pp.544-551

Discussion sur le décret rapportant le considérant inséré dans le décret du 23 sur le Tribunal révolutionnaire et d’ordre du jour sur les autres propositions,lors de la séance du 24 Prairial An II (12 Juin 1794)[Discussion]pp.544-551

Georges Auguste CouthonFrançois-Louis BourdonMaximilien François Marie Isidore Joseph de RobespierreCharles Delacroix de ContautPhilippe Antoine Merlin de DouaiJean Lambert TallienJacques-Nicolas Billaud-VarenneBertrand Barrère de Vieuzac

Décret rapportant le considérant inséré dans le décret du 23 sur le Tribunal révolutionnaire et d’ordre du jour sur les autres propositions, lors de la séance du 24 Prairial An II (12 Juin 1794)[Décret]p.551

11. Demande d’insertion au Bulletin des crimes et manœuvres du gouvernement anglaisp.551

Demande d’insertion au bulletin des crimes et manœuvres du gouvernement anglais, lors de la séance du 24 Prairial An II (12 Juin 1794)[Déroulement des séances]p.551

Louis Joseph Charlier

12. Représentant Couthon. Prises entrées à Brest, Lorient et Rochefortp.551

Annonce de prises faites sur mer et entrées dans les ports de la République à Brest, Lorient et Rochefort, lors de la séance du 24 Prairial An II (12 Juin 1794)[Déroulement des séances]p.551

Georges Auguste Couthon

13. Adoption d’un projet de décret relatif aux rentes viagères. (Rapporteur : Barère)pp.552-557

Rapport sur un projet de décret relatif aux rentes viagères, lors de la séance du 24 Prairial An II (12 Juin 1794)[Rapport]pp.552-557

Bertrand Barrère de Vieuzac

14. Etat des dons (suite) : (a) citoyen Leroi, agent national de Sermaise ; (b) citoyen Durand-Maillane, député ; (c) Municipalité provisoire de Havre-Marat. Don du citoyen Vimontpp.557-558

Don du citoyen Leroi, agent national de Sermaise, lors de la séance du 24 Prairial An II (12 Juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.557

Don du citoyen Durand-Maillane, député, lors de la séance du 24 Prairial An II (12 Juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.557

Don de la municipalité provisoire de Havre-Marat par le citoyen Vimont, lors de la séance du 24 Prairial An II (12 Juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.558

Levée de la séance du 24 Prairial An II (12 Juin 1794)[Déroulement des séances]p.558

Philippe Constant Joseph BriezMarie Pierre Adrien FrancastelJean-Baptiste CarrierGaspard Jean Joseph Lesage-SenaultJean-Jacques Régis de CambacérèsPierre Antoine LaloyJean baptiste Michaud

15. District de Bayeux. Vente de biens d’émigrés et de biens nationauxp.558

Vente de biens d’émigrés et de biens nationaux du district de Bayeux, lors de la séance du 24 Prairial An II (12 Juin 1794)[Déroulement des séances]p.558

16. Représentant Deydier. Rapport sur une explosion dans une fonderie de Breteuilp.558

Rapport sur une explosion dans une fonderie de Breteuil par le représentant Deydier, lors de la séance du 24 Prairial An II (12 Juin 1794)[Rapport]p.558

17. Commissaires de la trésorerie nationale. Etat des dépenses et recettes du 23 prairialp.559

Etat des dépenses et recettes du 23 prairial par les commissaires de la trésorerie nationale, lors de la séance du 24 Prairial An II (12 Juin 1794)[État et compte]p.559

18. Commune de Paris. Etat des détenus au 22 prairialp.559

Etat des détenus au 22 prairial de la commune de Paris, lors de la séance du 24 Prairial An II (12 Juin 1794)[État et compte]p.559

19. Commission de l’organisation et du mouvement des armées de terre. Procès-verbal de l’exécution des citoyens Lalande et Lafond, ex-noblesp.559

Envoi de du Procès-verbal de l’exécution des citoyens Lalande et Lafond, ex-nobles par la commission de l’organisation et du mouvement des armées de terre, lors de la séance du 24 Prairial An II (12 Juin 1794)[Déroulement des séances]p.559

20. Société populaire d’Altkirch. Demande la suppression du numéraire en or et en argentp.559

Adresse de la société populaire d’Altkirch, qui demande la suppression du numéraire en or et en argent, lors de la séance du 24 Prairial An II (12 Juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.559

21. Citoyenne Brisset. Sur l’interprétation de la loi sur les enfants nés hors mariagep.559

Adresse de la citoyenne Brisset sur l’interprétation de la loi sur les enfants nés hors mariage, lors de la séance du 24 Prairial An II (12 Juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.559

Renvoi au comité de législation de l'adresse de la citoyenne Brisset sur l’interprétation de la loi sur les enfants nés hors mariage, lors de la séance du 24 Prairial An II (12 Juin 1794)[Renvoi aux comités]p.559

22. Citoyenne David. Sur l’interprétation de la loi sur les enfants nés hors mariagep.560

Adresse de la citoyenne David sur l’interprétation de la loi sur les enfants nés hors mariage, lors de la séance du 24 Prairial An II (12 Juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.560

Renvoi au comité de législation de l'adresse de la citoyenne David sur l’interprétation de la loi sur les enfants nés hors mariage, lors de la séance du 24 Prairial An II (12 Juin 1794)[Renvoi aux comités]p.560

23. Citoyenne Aubert. Demande que les domestiques soient exceptés de la loi sur les émigréspp.560-561

Adresse de la citoyenne Aubert pour que les domestiques soient exceptés de la loi sur les émigrés, lors de la séance du 24 Prairial An II (12 Juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.560-561

Renvoi au comité de législation de l'adresse de la citoyenne Aubert demandant que les domestiques soient exceptés de la loi sur les émigrés, lors de la séance du 24 Prairial An II (12 Juin 1794)[Renvoi aux comités]p.561

Pièce annexe. Agence des loisp.562

Décrets envoyés aux autorités constituées par l'Agence des lois, lors de la séance du 24 prairial an II (12 juin 1794)[État et compte]p.562

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Référence bibliographique

Séance du 24 prairial an II (12 juin 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794). 1976. pp. 540-562.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

540

Dernière page

562

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f0a82fc6-3166-4bf6-85a7-810dc87a17bc/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 18:21