Ordre du jour de la séance du 14 juin 1791 : la discussion du projet d'instruction à envoyer aux colonies. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. p. 213.