Adoption des modifications aux articles 1 et 2 du titre Ier du décret sur les écoles de mathématiques et d’hydrographie de la marine, lors de la séance du 30 juillet 1791
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Infos
Référence bibliographique
Adoption des modifications aux articles 1 et 2 du titre Ier du décret sur les écoles de mathématiques et d’hydrographie de la marine, lors de la séance du 30 juillet 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791.. 1888. pp. 33-34.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
33
Dernière page
34
Typologie documentaire
Décret
Modifié le