Don de la Société populaire de Saint-Germain-les-Belles

Table des matières

Adresse par la société populaire de Saint-Germain-les-Belles (Haute-Vienne) qui annonce un don en argenterie des églises et le mariage de son prêtre, en annexe de la séance du 7 frimaire an II (27 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.267

Décret autorisant la commune de Saint-Germain-les-Belles (Haute-Vienne) à changer son nom en Mont-les-Belles, en annexe de la séance du 7 frimaire an II (27 novembre 1793)[Décret]p.267

Renvoi à la commission des subsistances de la demande de subsistance de Saint-Germain-les-Belles (Haute-Vienne), en annexe de la séance du 7 frimaire an II (27 novembre 1793)[Renvoi aux comités]p.267

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Infos

Référence bibliographique

Don de la Société populaire de Saint-Germain-les-Belles. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1912. p. 267.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

267

Dernière page

267

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/deff766b-e2ec-423b-8e2d-12e38e836027/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 18:14