Table des matières
Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 16 novembre 1789[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.66
Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 16 novembre 1789[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.66
Discussion sur les séances du soir, lors de la séance du 16 novembre 1789[Discussion]p.66
Discussion sur les séances du soir, lors de la séance du 16 novembre 1789[Discussion]p.66
Compte-rendu de la visite du Président au Roi, lors de la séance du 16 novembre 1789[Déroulement des séances]p.67
Compte-rendu de la visite du Président au Roi, lors de la séance du 16 novembre 1789[Déroulement des séances]p.67
Impression du plan de M. Le Pelletier de Saint-Fargeau sur les finances du royaume, lors de la séance du 16 novembre 1789[Déroulement des séances]p.67
Impression du plan de M. Le Pelletier de Saint-Fargeau sur les finances du royaume, lors de la séance du 16 novembre 1789[Déroulement des séances]p.67
Demande de congés de M. Thirial, lors de la séance du 16 novembre 1789[Demande de congés]p.67
Demande de congés de M. Thirial, lors de la séance du 16 novembre 1789[Demande de congés]p.67
Ordre du jour de la séance du 16 novembre 1789 : formation des assemblées primaires[Déroulement des séances]p.67
Ordre du jour de la séance du 16 novembre 1789 : formation des assemblées primaires[Déroulement des séances]p.67
Discussion du projet relatif à la formation des assemblées primaires, lors de la séance du 16 novembre 1789[Discussion]pp.67-68Custine de Sarëck Adam Philippe, comte deDupont de Bigorre Pierre CharlesPrieur de la Marne Pierre LouisLanjuinais Jean DenisLaborde CharlesMartineau Louis SimonThibault Anne Alexandre MarieTarget Guy Jean-BaptisteLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc dePison du Galand Alexis FrançoisDémeunier Jean NicolasVillaret Jean-Chrisostome deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisDubois-Crancé Edmond LouisDefermon des Chapelières Jacques
Discussion du projet relatif à la formation des assemblées primaires, lors de la séance du 16 novembre 1789[Discussion]pp.67-68
Custine de Sarëck Adam Philippe, comte deDupont de Bigorre Pierre CharlesPrieur de la Marne Pierre LouisLanjuinais Jean DenisLaborde CharlesMartineau Louis SimonThibault Anne Alexandre MarieTarget Guy Jean-BaptisteLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc dePison du Galand Alexis FrançoisDémeunier Jean NicolasVillaret Jean-Chrisostome deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisDubois-Crancé Edmond LouisDefermon des Chapelières Jacques
Adoption de quatre articles du projet relatif à la formation des assemblées primaires, lors de la séance du 16 novembre 1789[Décret]p.68
Adoption de quatre articles du projet relatif à la formation des assemblées primaires, lors de la séance du 16 novembre 1789[Décret]p.68
Reprise de la discussion sur les articles du projet relatif à la formation des assemblées primaires, lors de la séance du 16 novembre 1789[Discussion]pp.68-69
Reprise de la discussion sur les articles du projet relatif à la formation des assemblées primaires, lors de la séance du 16 novembre 1789[Discussion]pp.68-69
Rapport par M. La Poule sur l'exportation des grains en Suisse, lors de la séance du 16 novembre 1789[Rapport]p.69
Rapport par M. La Poule sur l'exportation des grains en Suisse, lors de la séance du 16 novembre 1789[Rapport]p.69
Remarque de M. Blin, sur les empêchements mis à la circulation des grains achetés par la ville de Nantes, lors de la séance du 16 novembre 1789[Déroulement des séances]p.69
Remarque de M. Blin, sur les empêchements mis à la circulation des grains achetés par la ville de Nantes, lors de la séance du 16 novembre 1789[Déroulement des séances]p.69
Décret du 16 novembre 1789 concernant les offices de judicature[Décret]p.69
Décret du 16 novembre 1789 concernant les offices de judicature[Décret]p.69
Renvoi au comité des rapports de l'affaire de la ville de Caen, lors de la séance du 16 novembre 1789[Renvoi aux comités]p.69
Renvoi au comité des rapports de l'affaire de la ville de Caen, lors de la séance du 16 novembre 1789[Renvoi aux comités]p.69
Lettre du garde des sceaux, datée du 16 novembre 1789, et introduisant un arrêt du conseil du Roi[Discours et production des ministres]pp.69-70
Lettre du garde des sceaux, datée du 16 novembre 1789, et introduisant un arrêt du conseil du Roi[Discours et production des ministres]pp.69-70
Rapport du comité des finances, présenté par M. le marquis de Montesquiou, en annexe de la séance du 16 novembre 1789[Rapport]pp.70-75
Rapport du comité des finances, présenté par M. le marquis de Montesquiou, en annexe de la séance du 16 novembre 1789[Rapport]pp.70-75
Infos
Référence bibliographique
16 Novembre 1789.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789, sous la direction de Emile Laurent et Jérôme Mavidal. 1878. pp. 66-75.
Langue
Français
Nombre de pages
10
Première page
66
Dernière page
75
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ced82648-f05a-4eb5-a87b-521e6028d1be/manifest
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