Table des matières
Décret concernant la municipalité de Tonneins, lors de la séance du 4 septembre 1790[Décret]p.572
Décret concernant la municipalité de Tonneins, lors de la séance du 4 septembre 1790[Décret]p.572
Ordre du jour de la séance du 4 septembre 1790 : discussion du projet de décret sur l'organisation des archives nationales[Déroulement des séances]p.572
Ordre du jour de la séance du 4 septembre 1790 : discussion du projet de décret sur l'organisation des archives nationales[Déroulement des séances]p.572
Discussion et amendements sur l'organisation des archives nationales, lors de la séance du 4 septembre 1790[Discussion]pp.572-574
Discussion et amendements sur l'organisation des archives nationales, lors de la séance du 4 septembre 1790[Discussion]pp.572-574
Adoption de l' article 1er du décret sur les archives, lors de la séance du 4 septembre 1790[Décret]p.573
Adoption de l' article 1er du décret sur les archives, lors de la séance du 4 septembre 1790[Décret]p.573
Demande de la question préalable sur l'article 5 du décret sur les archives, lors de la séance du 4 septembre 1790[Déroulement des séances]p.573
Demande de la question préalable sur l'article 5 du décret sur les archives, lors de la séance du 4 septembre 1790[Déroulement des séances]p.573
Rejet de l'article 7 du décret sur les archives, lors de la séance du 4 septembre 1790[Déroulement des séances]p.573
Rejet de l'article 7 du décret sur les archives, lors de la séance du 4 septembre 1790[Déroulement des séances]p.573
Infos
Référence bibliographique
Décret concernant la municipalité de Tonneins.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1884. pp. 572-573.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
572
Dernière page
573
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/363ffcd1-dbc6-437f-bef2-3634f6dc706f/manifest
Modifié le
