Ordre du jour de la séance du 10 septembre 1791 : rapport du comité de Constitution sur les principes et l’organisation de l’instruction publique. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791, sous la direction de Emile Laurent et Jérôme Mavidal. 1888. p. 447.