Table des matières
Projet de rédaction du décret déjà rendu concernant l'instruction des colonies, lors de la séance du 15 juin 1791[Projet de décret]pp.236-237
Projet de rédaction du décret déjà rendu concernant l'instruction des colonies, lors de la séance du 15 juin 1791[Projet de décret]pp.236-237
Discussion concernant la rédaction du décret déjà rendu concernant l'instruction des colonies, lors de la séance du 15 juin 1791[Discussion]p.237
Discussion concernant la rédaction du décret déjà rendu concernant l'instruction des colonies, lors de la séance du 15 juin 1791[Discussion]p.237
Décret, présenté par M. Defermon au nom de divers comités, portant adoption de l'instruction aux colonies, lors de la séance du 15 juin 1791[Décret]p.237
Décret, présenté par M. Defermon au nom de divers comités, portant adoption de l'instruction aux colonies, lors de la séance du 15 juin 1791[Décret]p.237
Infos
Référence bibliographique
Décret portant adoption de l’instruction aux colonies.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 236-237.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
236
Dernière page
237
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/1b623e4b-839e-4959-8835-ea232fea178e/manifest
Modifié le
