Table des matières
Décret contenu dans le rapport De M. Roussillon, au nom du comité d'agriculture et de commerce, sur le commerce du Sénégal, lors de la séance du 18 janvier 1791[Décret]p.321
Décret contenu dans le rapport De M. Roussillon, au nom du comité d'agriculture et de commerce, sur le commerce du Sénégal, lors de la séance du 18 janvier 1791[Décret]p.321
Amendement de M. Malouet de l'article 2 du décret du comité d'agriculture et de commerce sur le commerce du Sénégal, lors de la séance du 18 janvier 1791[Amendement]p.321
Amendement de M. Malouet de l'article 2 du décret du comité d'agriculture et de commerce sur le commerce du Sénégal, lors de la séance du 18 janvier 1791[Amendement]p.321
Adoption de l'article 3 du décret contenu dans le rapport De M. Roussillon, au nom du comité d'agriculture et de commerce, sur le commerce du Sénégal, lors de la séance du 18 janvier 1791[Décret]p.321
Adoption de l'article 3 du décret contenu dans le rapport De M. Roussillon, au nom du comité d'agriculture et de commerce, sur le commerce du Sénégal, lors de la séance du 18 janvier 1791[Décret]p.321
Infos
Référence bibliographique
Adoption du décret sur le commerce du Sénégal.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. p. 321.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
321
Dernière page
321
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8201d0c4-746b-4fd0-b06a-8fb87efbfa15/manifest
Modifié le
