Cahier des habitants de la ville de Valenciennes

Table des matières

Liste des commissaires qui ont été nommés pour la rédaction du cahier dans l'assemblée générale de la commune de Valenciennes

Discours des commissaires

Première partie

Section première : des Etats généraux

1° De l'assemblée nationale et de sa formation

2° Dispositions provisoires

3° Des lois qui seront réputées fondamentales et autres dispositions permanentes

Section II : états provinciaux

Section III : de l'administration

1° De l'administration en général

2° De la puissance royale et des droits de la nation

3° Des impôts, améliorations, réformes et économies

4° De l'administration intérieure des provinces

Section IV : du clergé

1° Matières ecclésiastiques

2° Des bénéficiers

Section V : de la justice

1° Des lois

2° Des tribunaux et des juges

3° De la procédure civile

4° Des crimes et délits

Section VI : de la police

Section VII : des finances

Section VIII : du commerce

Seconde partie

Section première : administration de la ville de Valenciennes

Intérêts communs généraux

Section II : gestion des finances de la ville

Section III : commerce particulier de la ville

Visualiseur Mirador

1 sur 0

Infos

Référence bibliographique

Cahier des habitants de la ville de Valenciennes . Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome VI - Etats généraux ; Cahiers des sénéchaussées et bailliages, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1879. pp. 99-105.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

Dernière page

105

Type

Cahier de doléances

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d4c291b0-e5ec-4cd3-a804-8cc7e6c43fb3/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 21:58