Table des matières
1. District de Besançon, Gourdon, Mauriac, Conseil général et Sociétés de Franc-Amour, Donnemarie, District de Lagrasse, Comité de surveillance d’Uzès-la-Montagne, Commune de Roujan et Samer, Sociétés populaires de Gourdon, Masseube, Villefranche-sur-Saône, Sorgues, Neuville, Indremont, La Mure, Janville, Bois-Commun, Ballon, Dieuze, Hébécourt, La Ferté-sur-Mame, Eclaron, Envermeu, Drucourt, Commune de Fismes, Comité révolutionnaire de Cany, Sociétés populaire de Thierville, Clamecy, La Rochelle, Grenade. Félicitations, dons pour les défenseurs de la patriepp.355-377
1. District de Besançon, Gourdon, Mauriac, Conseil général et Sociétés de Franc-Amour, Donnemarie, District de Lagrasse, Comité de surveillance d’Uzès-la-Montagne, Commune de Roujan et Samer, Sociétés populaires de Gourdon, Masseube, Villefranche-sur-Saône, Sorgues, Neuville, Indremont, La Mure, Janville, Bois-Commun, Ballon, Dieuze, Hébécourt, La Ferté-sur-Mame, Eclaron, Envermeu, Drucourt, Commune de Fismes, Comité révolutionnaire de Cany, Sociétés populaire de Thierville, Clamecy, La Rochelle, Grenade. Félicitations, dons pour les défenseurs de la patriepp.355-377
Adresse de la société populaire de Donnemarie (Seine-et-Marne) qui témoigne de son dévouement à la Convention et envoie le récit de la fête célébrée à l'occasion de l'inauguration du temple de la Raison, lors de la séance du 7 floréal an II (26 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.362-365
Adresse de la société populaire de Donnemarie (Seine-et-Marne) qui témoigne de son dévouement à la Convention et envoie le récit de la fête célébrée à l'occasion de l'inauguration du temple de la Raison, lors de la séance du 7 floréal an II (26 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.362-365
Adresse de la société populaire d'Héry (Yonne) qui félicite la Convention d'avoir chassé de la terre sacrée un grand nombre de tyrans et l'invite à veiller jusqu'a ce que tous les ennemis soient rentrés dans le néant d'où ils n'auraient jamais du sortir, lors de la séance du 7 floréal an II (26 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.365
Adresse de la société populaire d'Héry (Yonne) qui félicite la Convention d'avoir chassé de la terre sacrée un grand nombre de tyrans et l'invite à veiller jusqu'a ce que tous les ennemis soient rentrés dans le néant d'où ils n'auraient jamais du sortir, lors de la séance du 7 floréal an II (26 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.365
Adresse de Villefranche-sur-Saône qui se félicite que tous les complots soient déjoués et les conspirations tombent sous le glaive de la loi, et invite la Convention à rester à rester à son poste, lors de la séance du 7 floréal an II (26 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.368
Adresse de Villefranche-sur-Saône qui se félicite que tous les complots soient déjoués et les conspirations tombent sous le glaive de la loi, et invite la Convention à rester à rester à son poste, lors de la séance du 7 floréal an II (26 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.368
Adresse de la société populaire de la Montagne-de-Neuville (Loiret) qui applaudit aux grandes mesures prises pour le salut public par la Convention et envoie l'état des effets envoyés aux volontaires du bataillon de Neuville, lors de la séance du 7 floréal an II (26 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.368-369
Adresse de la société populaire de la Montagne-de-Neuville (Loiret) qui applaudit aux grandes mesures prises pour le salut public par la Convention et envoie l'état des effets envoyés aux volontaires du bataillon de Neuville, lors de la séance du 7 floréal an II (26 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.368-369
Adresse de la société populaire d'Indremont qui envoie la liste des dons faits à la patrie et jure continuer à être reconnaissante à la patrie jusqu'à l'heureuse époque où les droits de l'homme seront reconnus et les despotes oubliés, lors de la séance du 7 floréal an II (26 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.369
Adresse de la société populaire d'Indremont qui envoie la liste des dons faits à la patrie et jure continuer à être reconnaissante à la patrie jusqu'à l'heureuse époque où les droits de l'homme seront reconnus et les despotes oubliés, lors de la séance du 7 floréal an II (26 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.369
Adresse de la société populaire de Clamecy qui invite la Convention à continuer à briser sans pitié les idoles du vice et les apôtres du crime et à faire disparaître d'une terre révolutionnaire et libre toutes les ordures de l'ancien régime, lors de la séance du 7 floréal an II (26 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.376
Adresse de la société populaire de Clamecy qui invite la Convention à continuer à briser sans pitié les idoles du vice et les apôtres du crime et à faire disparaître d'une terre révolutionnaire et libre toutes les ordures de l'ancien régime, lors de la séance du 7 floréal an II (26 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.376
Adresse de la société populaire de La Rochelle qui informe la Convention qu'elle vient de célébrer une fête civique dans laquelle a été porté en triomphe le premier salpêtre confectionné per ses soins, lors de la séance du 7 floréal an II (26 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.376
Adresse de la société populaire de La Rochelle qui informe la Convention qu'elle vient de célébrer une fête civique dans laquelle a été porté en triomphe le premier salpêtre confectionné per ses soins, lors de la séance du 7 floréal an II (26 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.376
Renvoi au comité de salut public de la demande faite par la société républicaine d'Alet (Aude) d'obliger tous les individus employés au service de la République à rendre compte de leur conduite et de leur fortune depuis la révolution, lors de la séance du 7 floréal an II (26 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.378
Renvoi au comité de salut public de la demande faite par la société républicaine d'Alet (Aude) d'obliger tous les individus employés au service de la République à rendre compte de leur conduite et de leur fortune depuis la révolution, lors de la séance du 7 floréal an II (26 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.378
Adresse de la société républicaine d'Alet (Aude) qui demande qu'on oblige tous les individus employés au service de la République à rendre compte de leur conduite et de leur fortune depuis la révolution, lors de la séance du 7 floréal an II (26 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.378
Adresse de la société républicaine d'Alet (Aude) qui demande qu'on oblige tous les individus employés au service de la République à rendre compte de leur conduite et de leur fortune depuis la révolution, lors de la séance du 7 floréal an II (26 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.378
Observations du représentant Blutel sur le projet de décret présenté par Monnot au nom du comité des finances, concernant les difficultés dans l'exécution de la loi du 10 frimaire sur les domaines engagés, lors de la séance du 7 floréal an II (26 avril 1794)[Rapport]pp.383-384
Observations du représentant Blutel sur le projet de décret présenté par Monnot au nom du comité des finances, concernant les difficultés dans l'exécution de la loi du 10 frimaire sur les domaines engagés, lors de la séance du 7 floréal an II (26 avril 1794)[Rapport]pp.383-384
Décret, motivé par la motion de Maribon-Montaut, supprimant le cautionnement pour les receveurs, lors de la séance du 7 floréal an II (26 avril 1794)[Décret]p.384
Décret, motivé par la motion de Maribon-Montaut, supprimant le cautionnement pour les receveurs, lors de la séance du 7 floréal an II (26 avril 1794)[Décret]p.384
Discours de la députation de la section de Marat, qui offre à la Convention trois cavaliers armés et équipés, et réponse du Président, lors de la séance du 7 floréal an II (26 avril 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.385-386
Discours de la députation de la section de Marat, qui offre à la Convention trois cavaliers armés et équipés, et réponse du Président, lors de la séance du 7 floréal an II (26 avril 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.385-386
Rapport, présenté par Eschasseriaux au nom du comité d'agriculture, sur l'état de l'agriculture et les moyens d'améliorer la terre, lors de la séance du 7 floréal an II (26 avril 1794)[Rapport]pp.387-398
Rapport, présenté par Eschasseriaux au nom du comité d'agriculture, sur l'état de l'agriculture et les moyens d'améliorer la terre, lors de la séance du 7 floréal an II (26 avril 1794)[Rapport]pp.387-398
Annonce du représentant Barère, au nom du comité de salut public, de sept nouvelles prises faites sur les ennemis, lors de la séance du 7 floréal an II (26 avril 1794)[Discussion]p.398
Annonce du représentant Barère, au nom du comité de salut public, de sept nouvelles prises faites sur les ennemis, lors de la séance du 7 floréal an II (26 avril 1794)[Discussion]p.398
Décret, motivé par la motion de Barère, autorisant la promotion au grade d'officier du sergent de l'armée Luçon, qui a tué un chef de brigands, lors de la séance du 7 floréal an II (26 avril 1794)[Décret]p.398
Décret, motivé par la motion de Barère, autorisant la promotion au grade d'officier du sergent de l'armée Luçon, qui a tué un chef de brigands, lors de la séance du 7 floréal an II (26 avril 1794)[Décret]p.398
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, décidant que tout fonctionnaire ne peut percevoir que le traitement attaché à sa fonction, lors de la séance du 7 floréal an II (26 avril 1794)[Décret]p.398
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, décidant que tout fonctionnaire ne peut percevoir que le traitement attaché à sa fonction, lors de la séance du 7 floréal an II (26 avril 1794)[Décret]p.398
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, décidant que les familles d’infirmiers morts sont assimilées pour les secours à celles des défenseurs de la patrie, lors de la séance du 7 floréal an II (26 avril 1794)[Décret]pp.398-399
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, décidant que les familles d’infirmiers morts sont assimilées pour les secours à celles des défenseurs de la patrie, lors de la séance du 7 floréal an II (26 avril 1794)[Décret]pp.398-399
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, ordonnant la destruction des ordres de passe attribués en vertu du décret du 26 germinal, lors de la séance du 7 floréal an II (26 avril 1794)[Décret]p.399
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, ordonnant la destruction des ordres de passe attribués en vertu du décret du 26 germinal, lors de la séance du 7 floréal an II (26 avril 1794)[Décret]p.399
Renvoi au comité de salut public de la motion d'un membre qui propose de punir de la déportation celui qui n'exécuterait pas la loi, lors de la séance du 7 floréal an II (26 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.399
Renvoi au comité de salut public de la motion d'un membre qui propose de punir de la déportation celui qui n'exécuterait pas la loi, lors de la séance du 7 floréal an II (26 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.399
Adoption des exceptions dans la loi sur les nobles et étrangers, présentées par Barère au nom du comité de salut public, lors de la séance du 7 floréal an II (26 avril 1794)[Décret]p.399
Adoption des exceptions dans la loi sur les nobles et étrangers, présentées par Barère au nom du comité de salut public, lors de la séance du 7 floréal an II (26 avril 1794)[Décret]p.399
Levée de la séance du 7 floréal an II (26 avril 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.399
Levée de la séance du 7 floréal an II (26 avril 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.399
Intervention du représentant Barère sur la loi de police générale, en annexe de la séance du 7 floréal an II (26 avril 1794)[Discussion]pp.401-402
Intervention du représentant Barère sur la loi de police générale, en annexe de la séance du 7 floréal an II (26 avril 1794)[Discussion]pp.401-402
Arrêté du comité de salut public qui encourage la dénonciation des attentats, vols et négligences envers la République, en annexe de la séance du 7 floréal an II (26 avril 1794)[Arrêté des comités de l’Assemblée]p.402Jacques-Nicolas Billaud-VarenneLazare Nicolas Marguerite CarnotBertrand Barrère de VieuzacJean-Marie Collot d'HerboisMaximilien François Marie Isidore Joseph de RobespierreClaude Antoine Prieur-Duvernois dit Prieur de la Côte-d'OrLouis Antoine Léon de Saint-JustRobert Thomas LindetGeorges Auguste Couthon
Arrêté du comité de salut public qui encourage la dénonciation des attentats, vols et négligences envers la République, en annexe de la séance du 7 floréal an II (26 avril 1794)[Arrêté des comités de l’Assemblée]p.402
Jacques-Nicolas Billaud-VarenneLazare Nicolas Marguerite CarnotBertrand Barrère de VieuzacJean-Marie Collot d'HerboisMaximilien François Marie Isidore Joseph de RobespierreClaude Antoine Prieur-Duvernois dit Prieur de la Côte-d'OrLouis Antoine Léon de Saint-JustRobert Thomas LindetGeorges Auguste Couthon
Infos
Référence bibliographique
Séance du 7 floréal an II (26 avril 1794 ).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794). 1971. pp. 355-404.
Langue
Français
Nombre de pages
50
Première page
355
Dernière page
404
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bd24a548-148d-493f-a4ed-4de8fe6fcbc8/manifest
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