Table des matières
Rapport de M. Hernoux, au nom du comité d'agriculture et de commerce, sur le rétablissement des barrières au pays de Labour, lors de la séance du 30 novembre 1790[Rapport]p.134
Rapport de M. Hernoux, au nom du comité d'agriculture et de commerce, sur le rétablissement des barrières au pays de Labour, lors de la séance du 30 novembre 1790[Rapport]p.134
Renvoi aux comités d'agriculture et de commerce d'une lettre de Mme Legendre et de ses fils portant soumission de leur part d'entretenir les souterrains des environs de la capitale, lors de la séance du 30 novembre 1790[Renvoi aux comités]p.134
Renvoi aux comités d'agriculture et de commerce d'une lettre de Mme Legendre et de ses fils portant soumission de leur part d'entretenir les souterrains des environs de la capitale, lors de la séance du 30 novembre 1790[Renvoi aux comités]p.134
Annonce des décès de M. Fleury, cultivateur et d'un député du département du Pas-de-Calais à l'hôtel Berlin à Paris, lors de la séance du 30 novembre 1790[Déroulement des séances]pp.134-135
Annonce des décès de M. Fleury, cultivateur et d'un député du département du Pas-de-Calais à l'hôtel Berlin à Paris, lors de la séance du 30 novembre 1790[Déroulement des séances]pp.134-135
Demande de congé de M. Bonassat, lors de la séance du 30 novembre 1790[Demande de congés]p.135
Demande de congé de M. Bonassat, lors de la séance du 30 novembre 1790[Demande de congés]p.135
Infos
Référence bibliographique
Rapport de M. Hernoux et décret sur le rétablissement des barrières au pays de Labour.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 134-135.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
134
Dernière page
135
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/85473df1-325b-442d-8f3a-74bcf9832102/manifest
Modifié le
