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PARLEMENTAIRES

Articles additionnels au décret sur l’engagement d’honneur des troupes et texte de l’ensemble du décret

Archives parlementaires de la Révolution Française

Première série (1787-1799)

Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791

Assemblée nationale

Table des matières

Lecture et adoption des procès-verbaux des séances de jeudi, vendredi et samedi, lors de la séance du 13 juin 1791[Déroulement des séances]p.147

Adoption d'un article additionnel du décret sur l'engagement d'honneur des officiers, lors de la séance du 13 juin 1791[Décret]p.148

Bureaux de Pusy Jean XavierArenberg Auguste d', comte de Lamarck

Motion de M. Bouche concernant le décret sur l'engagement d'honneur des officiers, lors de la séance du 13 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.148

Bouche Charles-FrançoisBrûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis de

Adoption d'un deuxième article additionnel du décret sur l'engagement d'honneur des officiers, lors de la séance du 13 juin 1791[Décret]p.148

Bureaux de Pusy Jean Xavier

Discussion à propos de mention au procès-verbal des propositions de M. de Folleville à propos de M. de Condé, lors de la séance du 13 juin 1791[Discussion]p.148

Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis deDémeunier Jean NicolasDelavigne Jacques

Rédaction définitive du décret sur le serment à prêter par les officiers et aux mesures propres à établir la tranquillité dans le royaume, lors de la séance du 13 juin 1791[Décret]pp.148-150

Bureaux de Pusy Jean Xavier

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Référence bibliographique

Articles additionnels au décret sur l’engagement d’honneur des troupes et texte de l’ensemble du décret. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 147-150.

Langue

Français

Nombre de pages

4

Première page

147

Dernière page

150

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/1b623e4b-839e-4959-8835-ea232fea178e/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 18:07