Discussion sur les droits à imposer sur les denrées coloniales, adoption des articles 1 à 10 et ajournement de l’article 11
Table des matières
Lecture de l'article 1er du projet de décret du comité d’agriculture et de commerce sur les droits à imposer sur les denrées coloniales, lors de la séance du 18 mars 1791[Déroulement des séances]p.186
Lecture de l'article 1er du projet de décret du comité d’agriculture et de commerce sur les droits à imposer sur les denrées coloniales, lors de la séance du 18 mars 1791[Déroulement des séances]p.186
Motion de M. Chabert de la Charrière retranchant les mots "domaine colonial" de l'article 1er du projet de décret du comité d’agriculture et de commerce sur les droits à imposer sur les denrées coloniales, lors de la séance du 18 mars 1791[Motion et motion d'ordre]p.186
Motion de M. Chabert de la Charrière retranchant les mots "domaine colonial" de l'article 1er du projet de décret du comité d’agriculture et de commerce sur les droits à imposer sur les denrées coloniales, lors de la séance du 18 mars 1791[Motion et motion d'ordre]p.186
Adoption des articles 1 et 2 du décret sur les droits à imposer sur les denrées coloniales, lors de la séance du 18 mars 1791[Décret]p.186
Adoption des articles 1 et 2 du décret sur les droits à imposer sur les denrées coloniales, lors de la séance du 18 mars 1791[Décret]p.186
Lecture de l'article 3 du projet de décret du comité d’agriculture et de commerce sur les droits à imposer sur les denrées coloniales, lors de la séance du 18 mars 1791[Déroulement des séances]p.187
Lecture de l'article 3 du projet de décret du comité d’agriculture et de commerce sur les droits à imposer sur les denrées coloniales, lors de la séance du 18 mars 1791[Déroulement des séances]p.187
Discussion de l'article 3 du projet de décret du comité d’agriculture et de commerce sur les droits à imposer sur les denrées coloniales, lors de la séance du 18 mars 1791[Discussion]p.187
Discussion de l'article 3 du projet de décret du comité d’agriculture et de commerce sur les droits à imposer sur les denrées coloniales, lors de la séance du 18 mars 1791[Discussion]p.187
Adoption des articles 3 à 5 du projet de décret du comité d’agriculture et de commerce sur les droits à imposer sur les denrées coloniales, lors de la séance du 18 mars 1791[Décret]p.187
Adoption des articles 3 à 5 du projet de décret du comité d’agriculture et de commerce sur les droits à imposer sur les denrées coloniales, lors de la séance du 18 mars 1791[Décret]p.187
Discussion de l'article 5 du projet de décret du comité d’agriculture et de commerce sur les droits à imposer sur les denrées coloniales, lors de la séance du 18 mars 1791[Discussion]pp.187-188
Discussion de l'article 5 du projet de décret du comité d’agriculture et de commerce sur les droits à imposer sur les denrées coloniales, lors de la séance du 18 mars 1791[Discussion]pp.187-188
Lecture de l'article 11 du projet de décret du comité d’agriculture et de commerce sur les droits à imposer sur les denrées coloniales, lors de la séance du 18 mars 1791[Déroulement des séances]p.188
Lecture de l'article 11 du projet de décret du comité d’agriculture et de commerce sur les droits à imposer sur les denrées coloniales, lors de la séance du 18 mars 1791[Déroulement des séances]p.188
Discussion et ajournement de l'article 11 du projet de décret du comité d’agriculture et de commerce sur les droits à imposer sur les denrées coloniales, lors de la séance du 18 mars 1791[Discussion]p.188
Discussion et ajournement de l'article 11 du projet de décret du comité d’agriculture et de commerce sur les droits à imposer sur les denrées coloniales, lors de la séance du 18 mars 1791[Discussion]p.188
Infos
Référence bibliographique
Discussion sur les droits à imposer sur les denrées coloniales, adoption des articles 1 à 10 et ajournement de l’article 11.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 186-188.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
186
Dernière page
188
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/b406191f-53a6-48d6-88ff-682155a31afc/manifest
Modifié le
