Table des matières
Demandes de congés de MM. Charrier et Gausserand, lors de la séance du 11 avril 1791[Demande de congés]p.694
Demandes de congés de MM. Charrier et Gausserand, lors de la séance du 11 avril 1791[Demande de congés]p.694
Demande refusée de congés de M. Delage, lors de la séance du 11 avril 1791[Demande de congés]p.694
Demande refusée de congés de M. Delage, lors de la séance du 11 avril 1791[Demande de congés]p.694
Retour de congés de M. Goulard, lors de la séance du 11 avril 1791[Déroulement des séances]p.694
Retour de congés de M. Goulard, lors de la séance du 11 avril 1791[Déroulement des séances]p.694
Décret du comité des rapports concernant le sieur Piquet, officier municipal de Douai, lors de la séance du 11 avril 1791[Décret]pp.694-695
Décret du comité des rapports concernant le sieur Piquet, officier municipal de Douai, lors de la séance du 11 avril 1791[Décret]pp.694-695
Infos
Référence bibliographique
Décret concernant le sieur Piquet, officier municipal de Douai.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 694-695.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
694
Dernière page
695
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/b406191f-53a6-48d6-88ff-682155a31afc/manifest
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