Séance du 16 frimaire an II (au soir) (Vendredi 6 décembre 1793)

Table des matières

Adresse de la Société populaire de Tullepp.49-50

Ouverture de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793) et lecture de la correspondance[Déroulement des séances]p.49

Adresse de la société de Tulle témoignant du triomphe de la raison et la destruction des images de la superstition, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.49-50

Lettre du maire de Saint-Mandép.50

Nomination des représentants Philippeaux et Deville pour participer à la fête républicaine de la commune de Saint-Mandé près Paris, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.50

Pétition d'une députation de la commune de Saint-Mandé près Paris qui doit célébrer une fête républicaine le 20 frimaire et demande deux commissaires de la Convention pour y assister, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]p.50

Lettre du procureur syndic du district de Tarbesp.50

Renvoi au comité de législation de l'observation du procureur syndic du district de Tarbes (Candellé-Bayle) relative aux droits légitimaires, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.50

Lettre du procureur syndic du district de Tarbes (Candellé-Bayle) qui instruit la Convention de la vente d'un domaine 119.000 liv. et observant qu'à l'égard de ceux des prêtres déportés, ils n'avaient jamais fait fixer leurs droits légitimaires, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.50

Lettre de la Société populaire de Saint-Aignanpp.51-52

Don du citoyen Aubry, juge de paix du canton de Saint-Aignan, de 24.000 livres en numéraire, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Don patriotique et hommage]p.51

Adresse de la société populaire de Saint-Aignan (Loir-et-Cher) qui envoie le procès-verbal du brûlement des titres féodaux et de la plantation d'un arbre vivant de la liberté, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.51

Procès-verbal de la fête du brûlement des titres féodaux et de la plantation d'un arbre de la liberté, célébrée à Saint-Aignan (Loir-et-Cher) le 30 brumaire, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.51-52

Don adressé par les administrateurs du district de Gournayp.52

Don adressé par les administrateurs du district de Gournay, de deux brevets et de la pension du citoyen Geoffroi-Bonnissent, demeurant à Beauvais, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Don patriotique et hommage]p.52

Don du citoyen Martin, membre de la Société populaire du Blancp.52

Don par le citoyen Martin, qui fait remise et offrande de 200 livres qui lui sont dues pour avoir exercé, en 1790, en qualité de juge de la ci-devant abbaye de Saint-Savin, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Don patriotique et hommage]p.52

Lettre du procureur général syndic du département de la Sarthepp.52-53

Dons de la commune de Sainte-Croix et du citoyen Rivaut, demeurant au Mans, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Don patriotique et hommage]pp.52-53

Lettre du procureur général syndic du département de la Sarthe, accompagnant le don d'argenterie et de 6 couverts d'argent, lors de la séance du 16 frimaire an II au soir (6 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.52-53

Lettre des administrateurs et procureur syndic du district de Falaise relative à la vente des biens du traître Willamsonpp.53-54

Adresse des administrateurs et du procureur syndic du district de Falaise faisant part de la vente des biens du traître Villamson, émigré, de l'attente et de l'exercice de plus de 2.000 volontaires, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.53-54

Lettre du citoyen Robert, commissaire du département de l’Aisne près le district de Chaunyp.54

Annonce du citoyen Robert, commissaire du département de l'Aisne, près le district de Chauny, du don à la patrie de l'excédent de 44 couverture, fruit de la levée citoyenne, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Don patriotique et hommage]p.54

Lettre des administrateurs du district de Noyonp.54

Annonce des dons reçus par les administrateurs du district de Noyon pour les besoins des frères d'armes, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Don patriotique et hommage]p.54

Lettre des administrateurs du district de Noyon, faisant part de la remise par le représentant Coupé (de l'Oise) d'effets pour les frères d'armes, lors de la séance du 16 frimaire an II au soir (6 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.54

Adresse de la Société des Amis de la liberté et de l’égalité de Bagnères-de-Luchonpp.54-55

Adresse de la société des amis de la liberté et de l'égalité de Bagnères-de-Luchon qui applaudit au jugement rendu contre les monstres qui ont porter atteinte à l'unité de la République, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.54-55

Lettre du citoyen Saullonp.55

Don par le citoyen Saullon du reste de 300 livres qui lui était dû, suite à sa démission au poste de juge de paix, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Don patriotique et hommage]p.55

Don du citoyen Heaume, imprimeurp.55

Renvoi au comité d'instruction publique de l'essai d'instruction adressé par le citoyen Heaume, imprimeur, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.55

Adresse de la Société montagnarde du Mont-Unitép.55

Adresse de la société montagnarde du Mont-Unité, ci-devant Saint-Gaudens, qui renouvelle son adhésion à la journée du 31 mai et son vœu pour que la Convention reste à son poste, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.55

Adresse de la Société populaire de Senneceypp.55-56

Adresse de la société populaire de Sennecey-le-Grand ( Saône-et-Loire) qui invite la Convention à rester à son poste et lui envoie le procès-verbal d'une réunion fraternelle, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.55-56

Extrait du registre des séances de la société populaire et républicaine de Sennecey (Saône-et-Loire) relatant une réunion fraternelle avec une section de l'armée révolutionnaire, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.56

Lettre des officiers municipaux de la commune de Pont-de-Vauxp.56

Lettre des officiers municipaux de la commune de Pont-de-Vaux accompagnant leur don de 50 marcs d'argenterie, lors de la séance du 16 frimaire (6 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.56

Lettre de la municipalité d’Azérablespp.56-59

Adresse de municipalité d'Azérables (Creuse) contenant les procès-verbaux d'une fête champêtre, la mention de la déprêtrisation de leur curé et de la fourniture de 200 jeunes gens à la patrie, lors de la séance du 16 frimaire an II (6décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.56-57

Extrait des registres de la commune d'Azérables (Creuse), relatant la fête champêtre célébrée, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.57-59

Extraits des registres des délibérations de la municipalité d'Azérables (Creuse) sur l'abandon de la prêtrise du citoyen de Blanchaud, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.59

Lettre du conseil général de la commune de Carvinpp.59-60

Don par le conseil général de la commune de Carvin qui prévient qu'elle a fait ses adieux à ses prêtres, des vases de ses églises, consistant en 122 livres poids de 14 onces, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Don patriotique et hommage]p.59

Lettre du conseil général de la commune de Carvin, sur le renvoi de ses prêtres et la remise d'un don entre les mains du citoyen Bonjour, natif de Paris, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.60

Lettre annonçant la mort du représentant Asselinp.60

Renvoi au comité des décrets de la lettre du représentant Asselin qui vient de terminer sa carrière, pour appeler son suppléant, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.60

Lettre du représentant Rivery faisant part du décès du représentant Asselin, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Lettre]p.60

Louis Rivery (de)

Lettre du représentant du peuple Béraud, faisant part du dévouement de la citoyenne Marguerite Fournison, femme Lérisselp.60

Renvoi au comité d'instruction publique de la lettre du représentant Béraud, faisant part des mérites de la citoyenne Fournison, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.60

Marcellin Béraud

Lettre de la Société populaire de Cambremerp.60

Adresse de la société populaire de Cambremer (Calvados) qui écrit qu'elle se défait des charlatans qui égarent les habitants de la terre au nom du ciel, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.60

Adresse de la Société populaire d’Amiensp.61

Renvoi aux comités de salut public et de sûreté générale, de la pétition de la société populaire d'Amiens, qui demande vengeance de l'attentat contre le représentant Dumont, lors de la séance du 16 frimaire an II (6décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.61

Le citoyen Gabriel Robert envoie ses lettres de prêtrisep.61

Envoi par le citoyen Robert, président du comité civil et militaire de Narbonne, de ses lettres de prêtrise et renonciation à la pension qui lui y était attachée, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Don patriotique et hommage]p.61

Le citoyen Pérault, maire de Villeneuve-sur-Yonne, demande à la Convention de faire ordonner le transport d’une caisse d’argent dont il est dépositairep.61

Renvoi au comité des inspecteurs de la salle de la pétition du citoyen Pérault relative au transport de son don de 21.360 livres en numéraire et 6 couverts d'argent, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.61

Voulland est élu président de la Conventionp.61

Nomination de Voulland au poste de président de l'Assemblée, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.61

Bourdon (de l’Oise), Chaudron-Roussau et Chenier sont élus secrétairesp.61

Nomination de Bourdon (de l'Oise), Chaudron-Rousseau et Chenier en tant que secrétaires de l'Assemblée, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.61

Levée de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793), et signature du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.61

Augustin Lucie de FrécineJacques ReverchonPierre Roger DucosAntoine Christophe Merlin de ThionvilleJoseph Etienne RichardGilbert RommePierre-Nicholas Philippeaux

Hymne composé en l’honneur de Châlier par le citoyen Rousseau, secrétaire d’une section du comité d'instruction publiquepp.61-62

Don patriotique d'un hymne composé à la mémoire immortelle du républicain Chalier par le citoyen Rousseau, en annexe de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Don patriotique et hommage]pp.61-62

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Référence bibliographique

Séance du 16 frimaire an II (au soir) (Vendredi 6 décembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1913. pp. 49-62.

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Français

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10 octobre 2024 à 18:14