Table des matières
Lecture du procès-verbal de la séance du 29 septembre 1790[Déroulement des séances]p.321
Lecture du procès-verbal de la séance du 29 septembre 1790[Déroulement des séances]p.321
Mention au procès-verbal d'un mémoire sur un nouveau système d'éducation publique, lors de la séance du 30 septembre 1790[Déroulement des séances]pp.321-322
Mention au procès-verbal d'un mémoire sur un nouveau système d'éducation publique, lors de la séance du 30 septembre 1790[Déroulement des séances]pp.321-322
Dénonciation par M. Moreau d'un numéro de M. Marat, lors de la séance du 30 septembre 1790[Déroulement des séances]p.322
Dénonciation par M. Moreau d'un numéro de M. Marat, lors de la séance du 30 septembre 1790[Déroulement des séances]p.322
Demandes de congés de MM. Basquiat, Dupré, Rodat, Failly, lors de la séance du 30 septembre 1790[Demande de congés]p.322
Demandes de congés de MM. Basquiat, Dupré, Rodat, Failly, lors de la séance du 30 septembre 1790[Demande de congés]p.322
Décret prolongeant les pouvoirs de la cour supérieure de Rennes, lors de la séance du 30 septembre 1790[Décret]p.322
Décret prolongeant les pouvoirs de la cour supérieure de Rennes, lors de la séance du 30 septembre 1790[Décret]p.322
Discussion sur le projet de décret prolongeant les pouvoirs de la cour supérieure de Rennes, lors de la séance du 30 septembre 1790[Discussion]p.322
Discussion sur le projet de décret prolongeant les pouvoirs de la cour supérieure de Rennes, lors de la séance du 30 septembre 1790[Discussion]p.322
Renvoi aux comités diplomatique et militaire d'une adresse des ligues Grises, lors de la séance du 30 septembre 1790[Renvoi aux comités]p.322
Renvoi aux comités diplomatique et militaire d'une adresse des ligues Grises, lors de la séance du 30 septembre 1790[Renvoi aux comités]p.322
Motion de M. de La Rochefoucauld demandant la rédaction d'une adresse aux départements sur les assignats, lors de la séance du 30 septembre 1790[Motion et motion d'ordre]p.322
Motion de M. de La Rochefoucauld demandant la rédaction d'une adresse aux départements sur les assignats, lors de la séance du 30 septembre 1790[Motion et motion d'ordre]p.322
Discussion de la motion de M. de La Rochefoucauld demandant la rédaction d'une adresse aux départements sur les assignats, lors de la séance du 30 septembre 1790[Discussion]pp.322-323
Discussion de la motion de M. de La Rochefoucauld demandant la rédaction d'une adresse aux départements sur les assignats, lors de la séance du 30 septembre 1790[Discussion]pp.322-323
Infos
Référence bibliographique
Décret prolongeant les pouvoirs de la cour supérieure de Rennes.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1884. pp. 321-323.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
321
Dernière page
323
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6f80b006-e203-473b-917b-25c2aaba59d9/manifest
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