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Adoption d'une motion demandant que l'Assemblée entière reconduise le roi jusqu’au château des Tuileries, lors de la séance du 14 septembre 1791[Motion et motion d'ordre]p.636
Adoption d'une motion demandant que l'Assemblée entière reconduise le roi jusqu’au château des Tuileries, lors de la séance du 14 septembre 1791[Motion et motion d'ordre]p.636
Infos
Référence bibliographique
Adoption des articles 1, 2 et 3 du décret relatif au rachat des droits ci-devant seigneuriaux.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791, sous la direction de Emile Laurent et Jérôme Mavidal. 1888. pp. 635-636.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
635
Dernière page
636
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bf76fbe8-ebcd-4bae-8d18-45de44074cc4/manifest
Modifié le
