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Décret, sur le rapport de Pottier au nom du comité de liquidation, accordant 300 livres de pension annuelle au citoyen Duchesne pour avoir sauvé 29 hommes, lors de la séance du 15 brumaire an II (5 novembre 1793)[Décret]p.392
Décret, sur le rapport de Pottier au nom du comité de liquidation, accordant 300 livres de pension annuelle au citoyen Duchesne pour avoir sauvé 29 hommes, lors de la séance du 15 brumaire an II (5 novembre 1793)[Décret]p.392
Rapport de Pottier, au nom du comité de liquidation, relatif au sauvetage par le citoyen Duchesne de l'équipage d'un corsaire au large de Granville, lors de la séance du 15 brumaire an II (5 novembre 1793)[Rapport]pp.392-393
Rapport de Pottier, au nom du comité de liquidation, relatif au sauvetage par le citoyen Duchesne de l'équipage d'un corsaire au large de Granville, lors de la séance du 15 brumaire an II (5 novembre 1793)[Rapport]pp.392-393
Infos
Référence bibliographique
Décret accordant une pension de 300 livres au citoyen Duchesne.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1911. pp. 392-393.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
392
Dernière page
393
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/3fc29820-5a05-4ed7-909d-2dac5471694a/manifest
Modifié le
