Table des matières
Dons patriotiques de la séance du 26 septembre 1789[Don patriotique et hommage]pp.186-187
Dons patriotiques de la séance du 26 septembre 1789[Don patriotique et hommage]pp.186-187
Lecture du procès-verbal du 25 septembre 1789 et discussions à sa suite[Déroulement des séances]p.187
Lecture du procès-verbal du 25 septembre 1789 et discussions à sa suite[Déroulement des séances]p.187
Rejet de l'amendement de M. Dupont relatif aux impôts, lors de la séance du 26 septembre 1789[Déroulement des séances]p.187
Rejet de l'amendement de M. Dupont relatif aux impôts, lors de la séance du 26 septembre 1789[Déroulement des séances]p.187
Renoncement à l'exonération de la taxe commune des curés congruistes en forme de don pour la caisse patriotique, lors de la séance du 26 septembre 1789[Don patriotique et hommage]p.187
Renoncement à l'exonération de la taxe commune des curés congruistes en forme de don pour la caisse patriotique, lors de la séance du 26 septembre 1789[Don patriotique et hommage]p.187
Infos
Référence bibliographique
Ouverture de séance.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789, sous la direction de Emile Laurent et Jérôme Mavidal. 1877. pp. 186-187.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
186
Dernière page
187
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/3a964d0c-92c0-4773-a1e2-4d8599718b9c/manifest
Modifié le
