78. Département de Paris. Donations aux vieux serviteurs infirmes, à propos du citoyen Roussel, employé par le duc d’ Aiguillon
Table des matières
Lettre du ministre de l'Intérieur Paré qui fait passer la lettre du président du département de Paris relative à l'insinuation des donations, en annexe de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794)[Discours et production des ministres]p.338
Lettre du ministre de l'Intérieur Paré qui fait passer la lettre du président du département de Paris relative à l'insinuation des donations, en annexe de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794)[Discours et production des ministres]p.338
Renvoi au comité de législation des lettres du ministre de l'Intérieur Paré et du président du département de Paris relatives à l'insinuation des donations aux vieux serviteurs infirmes, à propos du citoyen Roussel, employé par le duc d’ Aiguillon, en annexe de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.338
Renvoi au comité de législation des lettres du ministre de l'Intérieur Paré et du président du département de Paris relatives à l'insinuation des donations aux vieux serviteurs infirmes, à propos du citoyen Roussel, employé par le duc d’ Aiguillon, en annexe de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.338
Infos
Référence bibliographique
78. Département de Paris. Donations aux vieux serviteurs infirmes, à propos du citoyen Roussel, employé par le duc d’ Aiguillon.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. p. 338.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
338
Dernière page
338
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d3944ed5-671e-4a4c-b964-3404a6ab9de2/manifest
Modifié le
