Table des matières
Lecture du procès-verbal du 7 décembre 1789 et remarques à son sujet, suivie de la lecture du procès-verbal du 8 décembre 1789, lors de la séance du 9 décembre 1789[Déroulement des séances]p.451
Lecture du procès-verbal du 7 décembre 1789 et remarques à son sujet, suivie de la lecture du procès-verbal du 8 décembre 1789, lors de la séance du 9 décembre 1789[Déroulement des séances]p.451
Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 9 décembre 1789[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.452
Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 9 décembre 1789[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.452
Don patriotique de la ville de Melun, lors de la séance du 9 décembre 1789[Don patriotique et hommage]p.452
Don patriotique de la ville de Melun, lors de la séance du 9 décembre 1789[Don patriotique et hommage]p.452
Compte-rendu du Président sur sa visite au Roi, lors de la séance du 9 décembre 1789[Déroulement des séances]p.452
Compte-rendu du Président sur sa visite au Roi, lors de la séance du 9 décembre 1789[Déroulement des séances]p.452
Ajournement du rapport des commissaires chargés de travailler sur la caisse d'escompte, lors de la séance du 9 décembre 1789[Déroulement des séances]p.452
Ajournement du rapport des commissaires chargés de travailler sur la caisse d'escompte, lors de la séance du 9 décembre 1789[Déroulement des séances]p.452
Nomination des députés chargée d'aller témoigner leurs condoléances à la Reine, lors de la séance du 9 décembre 1789[Déroulement des séances]p.452
Nomination des députés chargée d'aller témoigner leurs condoléances à la Reine, lors de la séance du 9 décembre 1789[Déroulement des séances]p.452
Demande de congé de M. Deschamps, lors de la séance du 9 décembre 1789[Demande de congés]pp.452-453
Demande de congé de M. Deschamps, lors de la séance du 9 décembre 1789[Demande de congés]pp.452-453
Rapport par M. Rabaud de Saint-Etienne de l'état des travaux. pour la division du royaume, lors de la séance du 9 décembre 1789[Rapport]p.453
Rapport par M. Rabaud de Saint-Etienne de l'état des travaux. pour la division du royaume, lors de la séance du 9 décembre 1789[Rapport]p.453
Discussion sur l'état du travail sur la division du royaume, lors de la séance du 9 décembre 1789[Discussion]p.453
Discussion sur l'état du travail sur la division du royaume, lors de la séance du 9 décembre 1789[Discussion]p.453
Décret du 9 décembre 1789 sur la division du royaume[Décret]p.453
Décret du 9 décembre 1789 sur la division du royaume[Décret]p.453
Adoption de l'article 14 du projet d'organisation des municipalités, lors de la séance du 9 décembre 1789[Décret]p.453
Adoption de l'article 14 du projet d'organisation des municipalités, lors de la séance du 9 décembre 1789[Décret]p.453
Discussion des articles additionnels du projet d'organisation des municipalités, lors de la séance du 9 décembre 1789[Discussion]pp.453-454
Discussion des articles additionnels du projet d'organisation des municipalités, lors de la séance du 9 décembre 1789[Discussion]pp.453-454
Renvoi au comité des sept d'un mémoire relatif aux lois criminelles, lors de la séance du 9 décembre 1789[Renvoi aux comités]p.454
Renvoi au comité des sept d'un mémoire relatif aux lois criminelles, lors de la séance du 9 décembre 1789[Renvoi aux comités]p.454
Impression d'un rapport sur le droit féodal de la province de Bretagne, lors de la séance du 9 décembre 1789[Déroulement des séances]p.454
Impression d'un rapport sur le droit féodal de la province de Bretagne, lors de la séance du 9 décembre 1789[Déroulement des séances]p.454
Ajournement de la motion de M. Robespierre sur la restitution des biens communaux envahis par les seigneurs, lors de la séance du 9 décembre 1789[Déroulement des séances]p.454
Ajournement de la motion de M. Robespierre sur la restitution des biens communaux envahis par les seigneurs, lors de la séance du 9 décembre 1789[Déroulement des séances]p.454
Motion de M. Le Chapelier concernant les impositions de la province de Bretagne, lors de la séance du 9 décembre 1789[Motion et motion d'ordre]p.454
Motion de M. Le Chapelier concernant les impositions de la province de Bretagne, lors de la séance du 9 décembre 1789[Motion et motion d'ordre]p.454
Mémoire sur la division de la Provence, par Charles-François Bouche, lors de la séance du 9 décembre 1789[Mémoire]pp.455-459
Mémoire sur la division de la Provence, par Charles-François Bouche, lors de la séance du 9 décembre 1789[Mémoire]pp.455-459
Rapport fait au comité féodal par Baudouin de Maisonblanche sur les usements de la Basse-Bretagne, lors de la séance du 9 décembre 1789[Rapport]pp.464-471
Rapport fait au comité féodal par Baudouin de Maisonblanche sur les usements de la Basse-Bretagne, lors de la séance du 9 décembre 1789[Rapport]pp.464-471
Projet de décret sur les domaines congréables par Baudouin de Maisonblanche, lors de la séance du 9 décembre 1789[Projet de décret]pp.471-473
Projet de décret sur les domaines congréables par Baudouin de Maisonblanche, lors de la séance du 9 décembre 1789[Projet de décret]pp.471-473
Observations relatives au droit féodal de la province de Bretagne par Gagon-Duchenay, lors de la séance du 9 décembre 1789[Mémoire]pp.473-486
Observations relatives au droit féodal de la province de Bretagne par Gagon-Duchenay, lors de la séance du 9 décembre 1789[Mémoire]pp.473-486
Motion de M. de Robespierre sur la restitution des biens communaux envahis par les seigneurs, lors de la séance du 9 décembre 1789[Motion et motion d'ordre]pp.486-489
Motion de M. de Robespierre sur la restitution des biens communaux envahis par les seigneurs, lors de la séance du 9 décembre 1789[Motion et motion d'ordre]pp.486-489
Infos
Référence bibliographique
9 décembre 1789.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789, sous la direction de Emile Laurent et Jérôme Mavidal. 1878. pp. 451-491.
Langue
Français
Nombre de pages
41
Première page
451
Dernière page
491
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ced82648-f05a-4eb5-a87b-521e6028d1be/manifest
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