Renvoi aux comités de salut public et de sûreté générale du discours de la députation de la société populaire de l'Harmonie sociale, section de l'Arsenal (Paris), qui dénonce une conspiration et remet une liste des citoyens qui doivent passer en jugement, en annexe de la séance du 5 germinal an II (25 mars 1794)

Renvoi aux comités de salut public et de sûreté générale du discours de la députation de la société populaire de l'Harmonie sociale, section de l'Arsenal (Paris), qui dénonce une conspiration et remet une liste des citoyens qui doivent passer en jugement, en annexe de la séance du 5 germinal an II (25 mars 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794). 1968. pp. 352-353.