Décret ordonnant à l’administrateur des domaines nationaux de remettre au ministre de l’Intérieur les objets précieux renfermés dans la caisse à trois clefs, pour être déposés au Museum
Table des matières
Décret, sur la motion de Frécine, ordonnant à l'administrateur des biens nationaux de remettre au ministre de l'Intérieur des objets précieux pour les déposer au Museum, lors de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793)[Décret]p.335
Décret, sur la motion de Frécine, ordonnant à l'administrateur des biens nationaux de remettre au ministre de l'Intérieur des objets précieux pour les déposer au Museum, lors de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793)[Décret]p.335
Lettre de Paré, ministre de l'Intérieur, demandant à l'administrateur des domaines nationaux de lui remettre certains objets saisis chez les émigrés pour les déposer au Museum, lors de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793)[Discours et production des ministres]p.335
Lettre de Paré, ministre de l'Intérieur, demandant à l'administrateur des domaines nationaux de lui remettre certains objets saisis chez les émigrés pour les déposer au Museum, lors de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793)[Discours et production des ministres]p.335
Infos
Référence bibliographique
Décret ordonnant à l’administrateur des domaines nationaux de remettre au ministre de l’Intérieur les objets précieux renfermés dans la caisse à trois clefs, pour être déposés au Museum.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1912. pp. 335-336.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
335
Dernière page
336
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/deff766b-e2ec-423b-8e2d-12e38e836027/manifest
Modifié le
