Décret relatif à l'adresse de la municipalité et de la garde nationale de Douaià l'adresse de la municipalité et de la garde nationale de Douai, lors de la séance du 27 mai 1790
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Infos
Référence bibliographique
Décret relatif à l'adresse de la municipalité et de la garde nationale de Douaià l'adresse de la municipalité et de la garde nationale de Douai, lors de la séance du 27 mai 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790. 1883. p. 695.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
695
Dernière page
695
Typologie documentaire
Décret
Modifié le