Table des matières
Lecture du procès verbal de la séance du 12 mars 1790, lors de la séance du 13 mars 1790[Déroulement des séances]p.152
Lecture du procès verbal de la séance du 12 mars 1790, lors de la séance du 13 mars 1790[Déroulement des séances]p.152
Retour de l'imprimeur, lors de la séance du 13 mars 1790[Déroulement des séances]p.152
Retour de l'imprimeur, lors de la séance du 13 mars 1790[Déroulement des séances]p.152
Discussion sur les frais d'expédition des décrets, lors de la séance du 13 mars 1790[Discussion]p.152
Discussion sur les frais d'expédition des décrets, lors de la séance du 13 mars 1790[Discussion]p.152
Motion de M. Baron sur le décret des coupes budgétaires des bois ecclésiastiques, lors de la séance du 13 mars 1790[Motion et motion d'ordre]p.153
Motion de M. Baron sur le décret des coupes budgétaires des bois ecclésiastiques, lors de la séance du 13 mars 1790[Motion et motion d'ordre]p.153
Renvoi de la motion de M. Baron au comité des domaines et au comité ecclésiastique, lors de la séance du 13 mars 1790[Renvoi aux comités]p.153
Renvoi de la motion de M. Baron au comité des domaines et au comité ecclésiastique, lors de la séance du 13 mars 1790[Renvoi aux comités]p.153
Décret sur le recouvrement des impôts, lors de la séance du 13 mars 1790[Décret]p.153
Décret sur le recouvrement des impôts, lors de la séance du 13 mars 1790[Décret]p.153
Intervention de M. Gillet de La Jacqueminière sur la présentation des décrets sur les droits féodaux et leur envoi dans les provinces, lors de la séance du 13 mars 1790[Discussion]p.153
Intervention de M. Gillet de La Jacqueminière sur la présentation des décrets sur les droits féodaux et leur envoi dans les provinces, lors de la séance du 13 mars 1790[Discussion]p.153
Décret autorisant des emprunts par les villes de Langres, Gray, Poitiers, Mouzon, lors de la séance du 13 mars 1790[Décret]p.153
Décret autorisant des emprunts par les villes de Langres, Gray, Poitiers, Mouzon, lors de la séance du 13 mars 1790[Décret]p.153
Ordre du jour de la séance du 13 mars 1790 : discussion du projet de décret concernant le remplacement de la gabelle[Déroulement des séances]p.153
Ordre du jour de la séance du 13 mars 1790 : discussion du projet de décret concernant le remplacement de la gabelle[Déroulement des séances]p.153
Discussion du projet de décret concernant le remplacement de la gabelle, lors de la séance du 13 mars 1790[Discussion]pp.153-156
Discussion du projet de décret concernant le remplacement de la gabelle, lors de la séance du 13 mars 1790[Discussion]pp.153-156
Ouverture de séance par M. Freteau, ancien président, et lecture du procès verbal de la séance du matin, lors de la séance du 13 mars 1790[Déroulement des séances]p.156
Ouverture de séance par M. Freteau, ancien président, et lecture du procès verbal de la séance du matin, lors de la séance du 13 mars 1790[Déroulement des séances]p.156
Résultat de scrutin pour l'élection des secrétaires, lors de la séance du 13 mars 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.156
Résultat de scrutin pour l'élection des secrétaires, lors de la séance du 13 mars 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.156
Adresses et dons patriotiques de diverses municipalités, lors de la séance du 13 mars 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.156-160
Adresses et dons patriotiques de diverses municipalités, lors de la séance du 13 mars 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.156-160
Demande au président d'envoi d'une lettre à la municipalité et la garde nationale de Versailles, lors de la séance du 13 mars 1790[Motion et motion d'ordre]p.160
Demande au président d'envoi d'une lettre à la municipalité et la garde nationale de Versailles, lors de la séance du 13 mars 1790[Motion et motion d'ordre]p.160
Demande de lettre aux gardes nationales réunie à Dôle, lors de la séance du 13 mars 1790[Motion et motion d'ordre]p.160
Demande de lettre aux gardes nationales réunie à Dôle, lors de la séance du 13 mars 1790[Motion et motion d'ordre]p.160
Motion de Alexandre de Lameth contenant la lettre au roi par l'armée patriotique réunie à Dôle, lors de la séance du 13 mars 1790[Motion et motion d'ordre]p.160
Motion de Alexandre de Lameth contenant la lettre au roi par l'armée patriotique réunie à Dôle, lors de la séance du 13 mars 1790[Motion et motion d'ordre]p.160
Hommage du président au collège de chirurgie de Paris, lors de la séance du 13 mars 1790[Déroulement des séances]p.160
Hommage du président au collège de chirurgie de Paris, lors de la séance du 13 mars 1790[Déroulement des séances]p.160
Don patriotique de M. Lavie, lors de la séance du 13 mars 1790[Don patriotique et hommage]p.160
Don patriotique de M. Lavie, lors de la séance du 13 mars 1790[Don patriotique et hommage]p.160
Motion de M. Decrétot sur les deuils de cour, lors de la séance du 13 mars 1790[Motion et motion d'ordre]p.160
Motion de M. Decrétot sur les deuils de cour, lors de la séance du 13 mars 1790[Motion et motion d'ordre]p.160
Discussion sur la motion de M. Decrétot sur les deuils de cour, lors de la séance du 13 mars 1790[Discussion]p.160
Discussion sur la motion de M. Decrétot sur les deuils de cour, lors de la séance du 13 mars 1790[Discussion]p.160
Ordre du jour de la séance du soir du 13 mars 1790 : discussion du projet de décret sur les lettres de cachet[Déroulement des séances]p.160
Ordre du jour de la séance du soir du 13 mars 1790 : discussion du projet de décret sur les lettres de cachet[Déroulement des séances]p.160
Discussion du projet de décret sur les lettres de cachet, lors de la séance du 13 mars 1790[Discussion]pp.160-161
Discussion du projet de décret sur les lettres de cachet, lors de la séance du 13 mars 1790[Discussion]pp.160-161
Amendement de M. Pison du Galand sur le projet de décret sur les lettres de cachet, lors de la séance du 13 mars 1790[Amendement]p.161
Amendement de M. Pison du Galand sur le projet de décret sur les lettres de cachet, lors de la séance du 13 mars 1790[Amendement]p.161
Discussion sur l'amendement de M.Pison du Galand sur le projet de décret sur les lettres de cachet, lors de la séance du 13 mars 1790[Discussion]p.161
Discussion sur l'amendement de M.Pison du Galand sur le projet de décret sur les lettres de cachet, lors de la séance du 13 mars 1790[Discussion]p.161
Motion de M. Duval d'Eprémesnil pour la suppression des comités des recherches, lors de la séance du 13 mars 1790[Motion et motion d'ordre]p.161
Motion de M. Duval d'Eprémesnil pour la suppression des comités des recherches, lors de la séance du 13 mars 1790[Motion et motion d'ordre]p.161
Amendement de M. Loys sur la motion de M. Duval d'Eprémesnil pour la suppression des comités des recherches, lors de la séance du 13 mars 1790[Amendement]p.161
Amendement de M. Loys sur la motion de M. Duval d'Eprémesnil pour la suppression des comités des recherches, lors de la séance du 13 mars 1790[Amendement]p.161
Discussion sur la motion de M. Duval d'Eprémesnil pour la suppression des comités des recherches, lors de la séance du 13 mars 1790[Discussion]p.161
Discussion sur la motion de M. Duval d'Eprémesnil pour la suppression des comités des recherches, lors de la séance du 13 mars 1790[Discussion]p.161
Levée de la séance du 13 mars 1790[Déroulement des séances]p.162
Levée de la séance du 13 mars 1790[Déroulement des séances]p.162
Infos
Référence bibliographique
13 mars 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1881. pp. 152-162.
Langue
Français
Nombre de pages
11
Première page
152
Dernière page
162
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/0753e581-1902-46c5-b67d-5a55e95ac0e1/manifest
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