Table des matières
Ouverture de la séance du 2 avril 1791 du matin et adoption du procès-verbal de la séance du 31 mars du soir[Déroulement des séances]p.502
Ouverture de la séance du 2 avril 1791 du matin et adoption du procès-verbal de la séance du 31 mars du soir[Déroulement des séances]p.502
Note du ministre de la justice listant les décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance du 2 avril 1791[Discours et production des ministres]p.502
Note du ministre de la justice listant les décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance du 2 avril 1791[Discours et production des ministres]p.502
Discussion du projet de décret concernant la pétition des maîtres des postes et administrateurs des messageries sur l'adjudication du bail à la compagnie Le Queux, lors de la séance du 2 avril 1791[Discussion]p.502
Discussion du projet de décret concernant la pétition des maîtres des postes et administrateurs des messageries sur l'adjudication du bail à la compagnie Le Queux, lors de la séance du 2 avril 1791[Discussion]p.502
Infos
Référence bibliographique
Ouverture de séance.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 502-503.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
502
Dernière page
503
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/b406191f-53a6-48d6-88ff-682155a31afc/manifest
Modifié le
