Table des matières
Projet d'un décret additionnel sur le timbre, lors de la séance du 10 juin 1791[Projet de décret]p.100
Projet d'un décret additionnel sur le timbre, lors de la séance du 10 juin 1791[Projet de décret]p.100
Amendement sur l'article 8 du projet de décret additionnel sur les timbres, lors de la séance du 10 juin 1791[Amendement]p.101
Amendement sur l'article 8 du projet de décret additionnel sur les timbres, lors de la séance du 10 juin 1791[Amendement]p.101
Discussion de l'article 9 (article 8 du projet) du décret additionnel sur le timbre, lors de la séance du 10 juin 1791[Discussion]p.101
Discussion de l'article 9 (article 8 du projet) du décret additionnel sur le timbre, lors de la séance du 10 juin 1791[Discussion]p.101
Discussion de l'article 10 du décret additionnel sur le timbre, lors de la séance du 10 juin 1791[Discussion]p.102
Discussion de l'article 10 du décret additionnel sur le timbre, lors de la séance du 10 juin 1791[Discussion]p.102
Adoption de l'article 10 du décret additionnel sur le timbre, lors de la séance du 10 juin 1791[Décret]p.102
Adoption de l'article 10 du décret additionnel sur le timbre, lors de la séance du 10 juin 1791[Décret]p.102
Adoption des articles 11 et 12 du décret additionnel sur le timbre, lors de la séance du 10 juin 1791[Décret]p.102
Adoption des articles 11 et 12 du décret additionnel sur le timbre, lors de la séance du 10 juin 1791[Décret]p.102
Infos
Référence bibliographique
Discussion et adoption d’un décret additionnel sur le timbre.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 100-102.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
100
Dernière page
102
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/1b623e4b-839e-4959-8835-ea232fea178e/manifest
Modifié le
