Annonce de dons de la commune de Dussac (Doubs), produit de la contribution foncière et des dépouilles des églises, lors de la séance du 21 floréal an II (10 mai 1794)

Annonce de dons de la commune de Dussac (Doubs), produit de la contribution foncière et des dépouilles des églises, lors de la séance du 21 floréal an II (10 mai 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794). 1972. p. 193.