Résultat de l'élection pour le comité des recherches, et décision de procéder à une nouvelle élection, suite à des suspicions de fraudes, lors de la séance du 14 octobre 1789
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
Résultat de l'élection pour le comité des recherches, et décision de procéder à une nouvelle élection, suite à des suspicions de fraudes, lors de la séance du 14 octobre 1789.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789, sous la direction de Emile Laurent et Jérôme Mavidal. 1877. p. 444.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
444
Dernière page
444
Type
Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/3a964d0c-92c0-4773-a1e2-4d8599718b9c/manifest
Modifié le