Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de. Avis de M. Robespierre sur la note du garde des sceaux, lors de la séance du 5 octobre 1790. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1884. p. 469.