ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

Don de la commune de Nozay, district d'Ambroise, d'une décoration militaire, lors de la séance du 9 germinal an II (29 mars 1794)
Archives parlementaires de la Révolution Française
Première série (1787-1799)
Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794)
République française - Convention nationale
Séance du 9 germinal an II (29 mars 1794)
72. Etat des dons (suite) : (a) commune de Nozay ; (b) citoyen Leloup ; (c) commune d’Elbeuf ; (d) représentant Lecointre
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Référence bibliographique
Don de la commune de Nozay, district d'Ambroise, d'une décoration militaire, lors de la séance du 9 germinal an II (29 mars 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794). 1968. p. 577.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
577
Dernière page
577
Type
Discussion
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/31eb2316-21c4-4506-b3cf-4eba41baccfe/manifest
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