Troisième supplément

Table des matières

Bailliage d'Avalpp.737-744

Doléances des habitants du mont Jura (Baillage d'Aval)[Cahier de doléances]pp.737-744

Province du Bas-Limousinpp.745-749

Sénéchaussée d'Urzerchepp.745-749

Arrêté des députés du tiers-état de la sénéchaussée du bas pays du Limousin (Sénéchaussée d'Urzerche)[Cahier de doléances]pp.745-746

Annexe aux cahiers des sénéchaussées de Tulle, Brive et Uzerche (Sénéchaussée d'Urzerche)[Cahier de doléances]pp.747-749

Etat nominatif des députés des paroisses

§ 1. — Sénéchaussée de Tulle

§ 2. — Sénéchaussée de Brive

§ 3. --- Sénéchaussée d'Uzerche

Bailliage de Cambraipp.750-754

Cahier du clergé du bailliage de Cambrai[Cahier de doléances]pp.750-754

Cahier de la communauté des chapelains de Cambrai (Bailliage de Cambrai)[Cahier de doléances]p.754

Bailliage de Vitry-le-Françoispp.755-761

Procès verbal de l'assemblée générale de la ville de Sainte-Manehould et dépendances (Bailliage de Vitry-le-François)[Cahier de doléances]pp.755-758

Cahier des maires, échevins, procureur syndic, notables et habitants de la ville de Sainte-Manehould, de la Grange-aux-Bois et dépendances (Bailliage de Vitry-le-François)[Cahier de doléances]pp.758-761

Art. 1er. Dettes de l'Etat

Art. 2. Fermes et régies

Art. 3. Administration des domaines

Art. 4. Impositions et corvées

Art. 5. Justices

Art. 6. Haras

Art. 7. Diverses suppressions

Commerce et corporations

Art. 8. États provinciaux

Milice

Art. 9. Etats généraux

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Infos

Référence bibliographique

Troisième supplément. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome VI - Etats généraux ; Cahiers des sénéchaussées et bailliages, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1879. pp. 737-761.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

737

Dernière page

761

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d4c291b0-e5ec-4cd3-a804-8cc7e6c43fb3/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 17:24