Rapport de Billaud-Varenne sur une nouvelle rédaction du projet de décret concernant le gouvernement provisoire et révolutionnaire
Table des matières
Discussion autour du projet de décret, présenté par Billaud-Varenne au nom du comité de salut public, concernant le mode de gouvernement provisoire et révolutionnaire, lors de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793)[Discussion]pp.360-362
Discussion autour du projet de décret, présenté par Billaud-Varenne au nom du comité de salut public, concernant le mode de gouvernement provisoire et révolutionnaire, lors de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793)[Discussion]pp.360-362
Rapport, présenté par Billaud-Varenne au nom du comité de salut public, concernant le mode de gouvernement provisoire et révolutionnaire, lors de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793)[Rapport]p.360
Rapport, présenté par Billaud-Varenne au nom du comité de salut public, concernant le mode de gouvernement provisoire et révolutionnaire, lors de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793)[Rapport]p.360
Motion de Merlin (de Thionville) proposant de nommer le comité de salut public comité de gouvernement, lors de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.360
Motion de Merlin (de Thionville) proposant de nommer le comité de salut public comité de gouvernement, lors de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.360
Levée de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.362
Levée de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.362
Infos
Référence bibliographique
Rapport de Billaud-Varenne sur une nouvelle rédaction du projet de décret concernant le gouvernement provisoire et révolutionnaire.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1912. pp. 360-362.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
360
Dernière page
362
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/deff766b-e2ec-423b-8e2d-12e38e836027/manifest
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