Table des matières
Rapport sur les pensions aux gens de lettres, savants et artistes, lors de la séance du 31 juillet 1790[Rapport]pp.444-445
Rapport sur les pensions aux gens de lettres, savants et artistes, lors de la séance du 31 juillet 1790[Rapport]pp.444-445
Projet de décret contenu dans le rapport sur les pensions aux gens de lettres, savants et artistes, lors de la séance du 31 juillet 1790[Projet de décret]p.445
Projet de décret contenu dans le rapport sur les pensions aux gens de lettres, savants et artistes, lors de la séance du 31 juillet 1790[Projet de décret]p.445
Discussion du projet de décret contenu dans le rapport sur les pensions aux gens de lettres, savants et artistes, lors de la séance du 31 juillet 1790[Discussion]pp.445-446
Discussion du projet de décret contenu dans le rapport sur les pensions aux gens de lettres, savants et artistes, lors de la séance du 31 juillet 1790[Discussion]pp.445-446
Adoption du décret sur les pensions aux gens de lettres, savants et artistes, lors de la séance du 31 juillet 1790[Déroulement des séances]p.446
Adoption du décret sur les pensions aux gens de lettres, savants et artistes, lors de la séance du 31 juillet 1790[Déroulement des séances]p.446
Motion de M. de Montmorency concernant l'ajournement des autres articles additionnels sur les pensions, lors de la séance du 31 juillet 1790[Motion et motion d'ordre]p.446
Motion de M. de Montmorency concernant l'ajournement des autres articles additionnels sur les pensions, lors de la séance du 31 juillet 1790[Motion et motion d'ordre]p.446
Ajournement de la discussion sur les apanages, lors de la séance du 31 juillet 1790[Déroulement des séances]p.446
Ajournement de la discussion sur les apanages, lors de la séance du 31 juillet 1790[Déroulement des séances]p.446
Infos
Référence bibliographique
Rapport et décret sur les pensions aux gens de lettres, savants et artistes.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1884. pp. 444-446.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
444
Dernière page
446
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/9bc3d419-2607-4ec0-9fb6-c238b3be1592/manifest
Modifié le
