Table des matières
Prestations de serment de M. Jacques Binot et M. Boyer, lors de la séance du 25 mars 1791[Déroulement des séances]p.366
Prestations de serment de M. Jacques Binot et M. Boyer, lors de la séance du 25 mars 1791[Déroulement des séances]p.366
Refus d'être admise à la barre d'une députation des orfèvres, lors de la séance du 25 mars 1791[Déroulement des séances]p.366
Refus d'être admise à la barre d'une députation des orfèvres, lors de la séance du 25 mars 1791[Déroulement des séances]p.366
Adoption d'une motion sur la pension de M. Fabry de Fabrègues, lieutenant général des armées navales, lors de la séance du 25 mars 1791[Motion et motion d'ordre]p.366
Adoption d'une motion sur la pension de M. Fabry de Fabrègues, lieutenant général des armées navales, lors de la séance du 25 mars 1791[Motion et motion d'ordre]p.366
Discussion sur le décret adopté sur les tribunaux de commerce, lors de la séance du 25 mars 1791[Discussion]p.366
Discussion sur le décret adopté sur les tribunaux de commerce, lors de la séance du 25 mars 1791[Discussion]p.366
Décret portant que le tarif des droits de douane sera appliqué à compter du 15 avril 1791, lors de la séance du 25 mars 1791[Motion et motion d'ordre]p.366
Décret portant que le tarif des droits de douane sera appliqué à compter du 15 avril 1791, lors de la séance du 25 mars 1791[Motion et motion d'ordre]p.366
Infos
Référence bibliographique
Décret portant que le tarif des droits de douane sera appliqué à compter du 15 avril 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. p. 366.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
366
Dernière page
366
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/b406191f-53a6-48d6-88ff-682155a31afc/manifest
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