Renvoi à la commission des troupes de terre de la pétition du citoyen Gallet, gendarme de la 36e division, blessé en Vendée, qui demande à reprendre le service et offre sa retraite de 800 livres, lors de la séance du 25 floréal an II (14 mai 1794)
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
Renvoi à la commission des troupes de terre de la pétition du citoyen Gallet, gendarme de la 36e division, blessé en Vendée, qui demande à reprendre le service et offre sa retraite de 800 livres, lors de la séance du 25 floréal an II (14 mai 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794), sous la direction de Jean-Claude Perrot. 1972. p. 332.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
332
Dernière page
332
Type
Renvoi aux comités
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8a9e7f27-a845-46d0-a283-d31af6277e3d/manifest
Modifié le
